JORF n°0248 du 23 octobre 2008

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 14 octobre 2008, la SNC Eolienne des Banlées, dont le siège social est situé 5, Grande-Rue, 10170 Les Grandes-Chapelles, est autorisé à exploiter un parc éolien, d'une capacité de production de 13,80 MW, localisé lieudit Les Banlées, sur les communes Les Grandes-Chapelles, Nozay et Voué (département de l'Aube).
Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d'obtenir les titres requis par d'autres législations.


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Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 14 octobre 2008, la SNC Eolienne des Banlées, dont le siège social est situé 5, Grande-Rue, 10170 Les Grandes-Chapelles, est autorisé à exploiter un parc éolien, d'une capacité de production de 13,80 MW, localisé lieudit Les Banlées, sur les communes Les Grandes-Chapelles, Nozay et Voué (département de l'Aube).

Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d'obtenir les titres requis par d'autres législations.