Arrêté du 14 octobre 2005

Article 1

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Article 1

Le présent arrêté s'applique aux espèces de tortues marines suivantes :
Tortue luth (Dermochelys coriacea) ;
Tortue caouanne (Caretta caretta) ;
Tortue olivâtre (Lepidochelys olivacea) ;
Tortue de Kemp (Lepidochelys kempii) ;
Tortue imbriquée (Eretmochelys imbricata) ;
Tortue verte (Chelonia mydas).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Le présent arrêté s'applique aux espèces de tortues marines suivantes :
Tortue luth (Dermochelys coriacea) ;
Tortue caouanne (Caretta caretta) ;
Tortue olivâtre (Lepidochelys olivacea) ;
Tortue de Kemp (Lepidochelys kempii) ;
Tortue imbriquée (Eretmochelys imbricata) ;
Tortue verte (Chelonia mydas).

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