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Arrêté du 14 octobre 2004

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Article 8

Le département de la communication et de la documentation est chargé de la communication interne et externe et de la documentation générale de la direction.

Il assure les relations avec les professionnels et les médias. Il coordonne ou pilote les événements s'adressant au public en matière d'architecture et de patrimoine. Il encourage les actions de mécénat en faveur de l'architecture et du patrimoine.

Il veille, sous l'angle de leur diffusion et de leur valorisation, à la cohérence des éditions de la direction, des organismes placés sous sa tutelle ainsi que des organismes avec lesquels elle est liée par convention, ainsi que de la politique de diffusion des études. A ce titre, il anime le comité des éditions et de diffusion des études réalisées par la direction ; il coordonne les relations des services de la direction avec les éditeurs.

Le centre de documentation générale de la direction lui est rattaché. Il est chargé de recueillir, organiser et traiter les informations relatives aux politiques menées par la direction. Il assure la mise à disposition et la circulation de ces informations auprès du ministère et de ses usagers.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 1 décembre 2004 · Abrogé le 13 janvier 2010

Le département de la communication et de la documentation est chargé de la communication interne et externe et de la documentation générale de la direction.

Il assure les relations avec les professionnels et les médias. Il coordonne ou pilote les événements s'adressant au public en matière d'architecture et de patrimoine. Il encourage les actions de mécénat en faveur de l'architecture et du patrimoine.

Il veille, sous l'angle de leur diffusion et de leur valorisation, à la cohérence des éditions de la direction, des organismes placés sous sa tutelle ainsi que des organismes avec lesquels elle est liée par convention, ainsi que de la politique de diffusion des études. A ce titre, il anime le comité des éditions et de diffusion des études réalisées par la direction ; il coordonne les relations des services de la direction avec les éditeurs.

Le centre de documentation générale de la direction lui est rattaché. Il est chargé de recueillir, organiser et traiter les informations relatives aux politiques menées par la direction. Il assure la mise à disposition et la circulation de ces informations auprès du ministère et de ses usagers.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 décembre 2004 au mardi 12 janvier 2010

Source : Légifrance