Arrêté du 14 octobre 2004

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Au I de l'article 2 (Directions et services dont l'autorité désignée reçoit délégation de signature) de l'arrêté du 2 avril 2004 susvisé, au B (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement), le 8° est remplacé par les dispositions suivantes, à compter du 1er novembre 2004 :
« 8° Direction des centres d'expertise et d'essais : M. l'ingénieur général Pierre Bascary, directeur ; M. l'ingénieur général Patrick Renvoisé, adjoint au directeur. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Au I de l'article 2 (Directions et services dont l'autorité désignée reçoit délégation de signature) de l'arrêté du 2 avril 2004 susvisé, au B (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement), le 8° est remplacé par les dispositions suivantes, à compter du 1er novembre 2004 :
« 8° Direction des centres d'expertise et d'essais : M. l'ingénieur général Pierre Bascary, directeur ; M. l'ingénieur général Patrick Renvoisé, adjoint au directeur. »

Historique des versions

Source : Légifrance