JORF n°241 du 15 octobre 2002

Arrêté du 14 octobre 2002

Le Premier ministre,

Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 17 juin 2002 portant nomination du Premier ministre,

Arrête :

Article 1

Sont nommés au cabinet du Premier ministre :
- conseiller, attaché parlementaire : M. Olivier Piton ;
- conseiller technique (aménagement du territoire et collectivités locales) : M. Jean-Benoît Albertini ;
- conseiller technique (outre-mer) : M. Jean-Charles Aubernon ;
- conseiller technique : M. Vincent de Bernardi ;
- conseiller technique (cultes et libertés publiques) : M. Emmanuel Charron ;
- conseiller technique (logement, ville, tourisme, sport et vie associative) : M. Olivier Coustet ;
- conseiller technique (affaires économiques européennes) : M. Paul Perpere ;
- conseiller technique (action sociale et intégration) : M. Richard Senghor.

Article 2

Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de M. Michel-Claude Pedrazzani, chargé de mission au cabinet du Premier ministre.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 14 octobre 2002.

Jean-Pierre Raffarin