Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé en date du 14 octobre 1998 :

Sont nommés en qualité de président et de président suppléant du conseil de discipline des praticiens hospitaliers :

Président : M. Pauti (Jean-Marie), conseiller d'Etat ;

Suppléant : M. Benech (Jean-Marie), conseiller d'Etat en service extraordinaire.

Sont nommés en qualité de membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé :

Inspection générale des affaires sociales :

Titulaire : M. le docteur Bonan (Henri), inspecteur général des affaires sociales ;

Suppléant : Mme le docteur Roquel (Thérèse), inspectrice générale des affaires sociales.

Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France :

Titulaire : M. Mornex (René), président délégué des hospices civils de Lyon (Rhône) ;

Suppléant : M. Gaussens (Jean-Philippe), directeur du centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne).

Médecins inspecteurs régionaux de la santé :

Titulaire : Mme Tharaud-Pissavy (Françoise), médecin inspectrice régionale de la santé de la région Limousin ;

Suppléant : M. Demeulemeester (René), médecin inspecteur régional de la santé de la région Nord - Pas-de-Calais.

Pharmaciens inspecteurs régionaux de la santé :

Titulaire : Mme Gallier (Françoise), pharmacienne inspectrice régionale de la région Midi-Pyrénées ;

Suppléant : Mme Bianchini (Hélène), pharmacienne inspectrice régionale de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires :

a) Médecine et spécialités médicales :

Titulaire : M. le professeur Ghisolfi (Jacques), centre hospitalier et universitaire de Toulouse, hôpital Purpan (Haute-Garonne) ;

Suppléant : M. le professeur Mas (Jean-Louis), centre hospitalier de Saint-Anne, Paris ;

b) Psychiatrie :

Titulaire : M. le professeur Bursztejn (Claude), hôpitaux universitaires de Strasbourg (Bas-Rhin) ;

Suppléant : M. le professeur Sauvage (Dominique), centre hospitalier et universitaire de Tours (Indre-et-Loire) ;

c) Chirurgie et spécialités chirurgicales et odontologies :

Titulaire : M. le professeur Darbois (Yves), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital La Pitié - La Salpêtrière (Paris) ;

Suppléant : Mme le professeur Fekete (Claire), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Necker (Paris) ;

d) Radiologie :

Titulaire : M. le professeur Théron (Jacques), centre hospitalier et universitaire de Caen (Calvados) ;

Suppléant : M. le professeur Kalifa (Léon-Gabriel), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Saint-Vincent-de-Paul (Paris) ;

e) Biologie :

Titulaire : Mme le professeur Gluckman-Gattegno (Liliane), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Jean-Verdier, à Bondy (Seine-Saint-Denis) ;

Suppléant : Mme le professeur Le Guludec (Dominique), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Bichat (Paris) ;

f) Anesthésie-réanimation :

Titulaire : Mme le professeur Laxenaire (Marie-Claire), centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle) ;

Suppléant : M. le professeur Dureuil (Bertrand), centre hospitalier et universitaire de Rouen (Seine-Maritime) ;

g) Pharmacie :

Titulaire : M. le professeur Imbs (Jean-Louis), centre hospitalier et universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin) ;

Suppléant : M. le professeur Advenier (Charles), centre hospitalier de Versailles, hôpital André-Mignot (Yvelines).

Sont nommés en qualité de représentants des praticiens hospitaliers :

1. Section Médecine et spécialités médicales

Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens hospitaliers des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG) :

Titulaires :

M. Eschemann (Gilbert), centre hospitalier de Grasse (Alpes-Maritimes) ;

M. Mialet (Guy), centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon (Vendée).

Suppléants :

M. Rio (Francis), hôpitaux civils de Colmar (Haut-Rhin) ;

M. Legoux (Jean-Louis), centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret).

Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaires :

M. Loeuille (Guy, André), centre hospitalier de Dunkerque (Nord) ;

M. Nivet (Patrick), centre hospitalier de Libourne (Gironde).

Suppléants :

M. André (Jean-Luc), centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle) ;

M. Vert Pre (Félix), centre hospitalier et universitaire de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe).

Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) :

Titulaire : M. Lemoine (Alain), centre hospitalier de Nevers (Nièvre) ;

Suppléant : M. Haiat (Robert), centre hospitalier intercommunal de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines).

Liste présentée par la coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH) :

Titulaire : M. Tenaillon (Alain), centre hospitalier d'Evry (Essonne) ;

Suppléant : M. Blanchon (François), centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne).