Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé en date du 14 octobre 1998 :

Sont nommés en qualité de président et de président suppléant du conseil de discipline des praticiens hospitaliers :

Président : M. Pauti (Jean-Marie), conseiller d'Etat ;

Suppléant : M. Benech (Jean-Marie), conseiller d'Etat en service extraordinaire.

Sont nommés en qualité de membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé :

Inspection générale des affaires sociales :

Titulaire : M. le docteur Bonan (Henri), inspecteur général des affaires sociales ;

Suppléant : Mme le docteur Roquel (Thérèse), inspectrice générale des affaires sociales.

Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France :

Titulaire : M. Mornex (René), président délégué des hospices civils de Lyon (Rhône) ;

Suppléant : M. Gaussens (Jean-Philippe), directeur du centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne).

Médecins inspecteurs régionaux de la santé :

Titulaire : Mme Tharaud-Pissavy (Françoise), médecin inspectrice régionale de la santé de la région Limousin ;

Suppléant : M. Demeulemeester (René), médecin inspecteur régional de la santé de la région Nord - Pas-de-Calais.

Pharmaciens inspecteurs régionaux de la santé :

Titulaire : Mme Gallier (Françoise), pharmacienne inspectrice régionale de la région Midi-Pyrénées ;

Suppléant : Mme Bianchini (Hélène), pharmacienne inspectrice régionale de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires :

a) Médecine et spécialités médicales :

Titulaire : M. le professeur Ghisolfi (Jacques), centre hospitalier et universitaire de Toulouse, hôpital Purpan (Haute-Garonne) ;

Suppléant : M. le professeur Mas (Jean-Louis), centre hospitalier de Saint-Anne, Paris ;

b) Psychiatrie :

Titulaire : M. le professeur Bursztejn (Claude), hôpitaux universitaires de Strasbourg (Bas-Rhin) ;

Suppléant : M. le professeur Sauvage (Dominique), centre hospitalier et universitaire de Tours (Indre-et-Loire) ;

c) Chirurgie et spécialités chirurgicales et odontologies :

Titulaire : M. le professeur Darbois (Yves), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital La Pitié - La Salpêtrière (Paris) ;

Suppléant : Mme le professeur Fekete (Claire), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Necker (Paris) ;

d) Radiologie :

Titulaire : M. le professeur Théron (Jacques), centre hospitalier et universitaire de Caen (Calvados) ;

Suppléant : M. le professeur Kalifa (Léon-Gabriel), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Saint-Vincent-de-Paul (Paris) ;

e) Biologie :

Titulaire : Mme le professeur Gluckman-Gattegno (Liliane), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Jean-Verdier, à Bondy (Seine-Saint-Denis) ;

Suppléant : Mme le professeur Le Guludec (Dominique), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Bichat (Paris) ;

f) Anesthésie-réanimation :

Titulaire : Mme le professeur Laxenaire (Marie-Claire), centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle) ;

Suppléant : M. le professeur Dureuil (Bertrand), centre hospitalier et universitaire de Rouen (Seine-Maritime) ;

g) Pharmacie :

Titulaire : M. le professeur Imbs (Jean-Louis), centre hospitalier et universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin) ;

Suppléant : M. le professeur Advenier (Charles), centre hospitalier de Versailles, hôpital André-Mignot (Yvelines).

Sont nommés en qualité de représentants des praticiens hospitaliers :

1. Section Médecine et spécialités médicales

Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens hospitaliers des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG) :

Titulaires :

M. Eschemann (Gilbert), centre hospitalier de Grasse (Alpes-Maritimes) ;

M. Mialet (Guy), centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon (Vendée).

Suppléants :

M. Rio (Francis), hôpitaux civils de Colmar (Haut-Rhin) ;

M. Legoux (Jean-Louis), centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret).

Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaires :

M. Loeuille (Guy, André), centre hospitalier de Dunkerque (Nord) ;

M. Nivet (Patrick), centre hospitalier de Libourne (Gironde).

Suppléants :

M. André (Jean-Luc), centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle) ;

M. Vert Pre (Félix), centre hospitalier et universitaire de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe).

Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) :

Titulaire : M. Lemoine (Alain), centre hospitalier de Nevers (Nièvre) ;

Suppléant : M. Haiat (Robert), centre hospitalier intercommunal de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines).

Liste présentée par la coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH) :

Titulaire : M. Tenaillon (Alain), centre hospitalier d'Evry (Essonne) ;

Suppléant : M. Blanchon (François), centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne).

2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie

Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG) :

Titulaires :

M. Skawinski (Philippe), centre hospitalier de Bergerac (Dordogne) ;

M. Pissas (Alexandre), centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze (Gard) ;

M. Izard (Géraud), centre hospitalier intercommunal de Tarbes (Hautes-Pyrénées).

Suppléants :

M. Bobichon (Robert), centre hospitalier de Firminy (Loire) ;

M. Churlet (Alain), centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) ;

M. Gratteau (Bernard), centre hospitalier de Bonneville (Haute-Savoie).

Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) :

Titulaire : M. Elhadad (André), centre hospitalier intercommunal d'Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) ;

Suppléant : M. Montariol (Thierry), centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye (Yvelines).

Liste présentée par la coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH) :

Titulaire : M. Aubart (François), centre hospitalier intercommunal d'Eaubonne-Montmorencey (Val-d'Oise) ;

Suppléant : M. Montmasson (Bernard), centre hospitalier de Blois (Loir-et-Cher).

Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaire : M. Lhuillier (Paul), centre hospitalier de Montargis (Loiret) ;

Suppléant : M. De Miscault (Goddefroy), centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle).

3. Section Anesthésie-réanimation

Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs (SNPHAR) :

Titulaires :

M. Bocca (Alain), centre hospitalier universitaire de Grenoble (Isère) ;

M. Rea (Didier), centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret) ;

M. Miellet (Charles, Christian), hospices civils de Lyon (Rhône) ;

M. Domergue (Richard), Assistance publique - hôpitaux de Marseille (Bouches-du-Rhône).

Suppléants :

M. Lapandry (Claude), Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris) ;

Mme Falkman (Henriette), Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris) ;

M. Wetzel (Claude), hôpitaux universitaires de Strasbourg (Bas-Rhin) ;

M. Torrielli (Richard), centre hospitalier universitaire de Bordeaux (Gironde).

Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU), membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG), liste soutenue par la Coordination médicale hospitalière (CMH) :

Titulaires :

M. Valeri (Lionel), centre hospitalier de La Ciotat (Bouches-du-Rhône) ;

M. Giraud (Emile), centre hospitalier régional de Metz-Thionville (Moselle).

Suppléants :

M. Perucho (Pierre), centre hospitalier de Perpignan (Pyrénées-Orientales) ;

M. Blot (Pierre), centre hospitalier intercommunal de Montfermeil (Seine-Saint-Denis).

4. Section Radiologie

Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) :

Titulaires :

M. Lemesle (Jean), centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) ;

Mme Liesse (Anne), centre hospitalier de Roubaix (Nord) ;

M. Marsot Dupuch (Kathlyn), hôpital Saint-Antoine, Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris) ;

Suppléants :

M. Hervochon (Jean-Michel), centre hospitalier de La Rochelle (Charente-Maritime) ;

M. Ulrich (Jean-Louis), centre hospitalier régional de Metz-Thionville (Moselle) ;

M. Agin (Pierre), centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer (Var).

Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG) :

Titulaires :

M. Trembleau (Michel), centre hospitalier intercommunal de Marmande (Lot-et-Garonne) ;

Mme Gauthier Pons (Martine), centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze (Gard).

Suppléants :

M. Leichtnam (Pierre-Yves), centre hospitalier de Brive (Corrèze) ;

Mme Vazelle (Francine), centre hospitalier général de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine).

Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaire : M. Fresneau (Guy), centre hospitalier de Coulommiers (Seine-et-Marne) ;

Suppléant : M. Giron (Jacques), centre hospitalier universitaire de Toulouse (Haute-Garonne).

5. Section Biologie

Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG) :

Titulaires :

M. Helfre (Michel), centre hospitalier de Firminy (Loire) ;

M. Pinon (Georges), centre hospitalier du Havre (Seine-Maritime) ;

M. Calestreme (Philippe), centre hospitalier d'Agen (Lot-et-Garonne) ;

Mme Linget (Christine), centre hospitalier général de Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône) ;

Suppléants :

Mme Marchal (Marie-France), centre hospitalier intercommunal d'Annemasse (Haute-Savoie) ;

M. Fievet (Pierre), centre hospitalier de Douai (Nord) ;

Mme Grelier (Mireille), centre hospitalier intercommunal de Fréjus - Saint-Raphaël (Var) ;

Mme Noël (Marlène), centre hospitalier de La Rochelle (Charente-Maritime).

Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaire : Mme Pasty (Nicole), centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise) ;

Suppléant : M. Leglise (Dominique), centre hospitalier et universitaire de Brest (Finistère).

Liste présentée par la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens biologistes hospitaliers (FNSPBH), membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH) :

Titulaire : M. Porquet (Dominique), hôpital Robert-Debré (Assistance publique - hôpitaux de Paris) ;

Suppléant : M. Bondon (Pierre-Jean), hospices civils de Lyon (Rhône).

6. Section Psychiatrie

Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG) :

Titulaires :

M. Leguay (Denis), centre hospitalier de Sainte-Gemmes-sur-Loire (Maine-et-Loire) ;

M. Verpeaux (Michel), centre hospitalier spécialisé La Chartreuse, Dijon (Côte-d'Or) ;

M. Plantade (Alain), institut Théophile-Roussel de Montesson (Yvelines).

Suppléants :

M. Genevier (Christian), centre hospitalier de Pierrefeu-du-Var (Var) ;

M. Bonabesse (Maurice), centre hospitalier Charcot, à Caudan (Morbihan) ;

M. Carraz (Yves), centre hospitalier de Brumath (Bas-Rhin).

Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP) :

Titulaires :

Mme Bocher (Rachel), centre hospitalier et universitaire de Nantes (Loire-Atlantique) ;

M. Vidon (A. Gilles), hôpital Esquirol, à Saint-Maurice (Val-de-Marne).

Suppléants :

M. Beau (Didier), centre hospitalier de Ravenel, à Mirecourt (Vosges) ;

M. Bridier (François), centre hospitalier de Dax (Landes).

Liste d'union des psychiatres publics, présentée par le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS) et la Coordination nationale des psychiatres publics (union de collectifs et collèges syndicaux de psychiatres des hôpitaux), appuyée par la Coordination syndicale des médecins, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH) :

Titulaire : M. Tyrode (Yves), centre hospitalier de Montfavet (Vaucluse) ;

Suppléant : Mme Peron (Sylvie), centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise).

7. Section Pharmacie

Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaires :

M. Malhuret (Robert), centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (Yvelines) ;

M. Robert (Hugues), centre hospitalier d'Armentières (Nord) ;

M. Vailleau (Jean-Louis), centre hospitalier spécialisé La Chartreuse, à Dijon (Côte-d'Or) ;

Mme Couchard Guignard (Marie-Hélène), centre hospitalier de Creil (Oise).

Suppléants :

Mme Barreteau (Hélène), centre hospitalier de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ;

M. Plocco (Pierre), centre hospitalier général de Chartres (Eure-et-Loir) ;

M. Hissette (Jean-Yves), centre hospitalier de Vannes (Morbihan) ;

Mme Urbina (Marie-Agnès), centre hospitalier de Valenciennes (Nord).

Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU), membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH) :

Titulaires :

M. Aulagner (Gilles), hospices civils de Lyon (Rhône) ;

M. Maldonado (José), Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône).

Suppléants :

Mme Etienne (Françoise), hôpitaux civils de Colmar (Haut-Rhin) ;

M. Chambrin (Pierre-Yves), Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris).

La durée du mandat des membres titulaires et suppléants nommés par le présent arrêté est de cinq ans à compter de la date du présent arrêté.