JORF n°246 du 22 octobre 1997

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 14 octobre 1997, sont nommés membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur proposition de l'Assemblée nationale :
Membre titulaire : M. Bret (Jean-Paul), en remplacement de M. Dubernard (Jean-Michel) ;
Membre suppléant : M. Foucher (Jean-Pierre), en remplacement de M. Beaumont (Jean-Louis).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 14 octobre 1997, sont nommés membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur proposition de l'Assemblée nationale :

Membre titulaire : M. Bret (Jean-Paul), en remplacement de M. Dubernard (Jean-Michel) ;

Membre suppléant : M. Foucher (Jean-Pierre), en remplacement de M. Beaumont (Jean-Louis).