JORF n°248 du 24 octobre 1997

Art. 4. - Est réinscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) dans les conditions prévues par l'arrêté du 30 mai 1988 la variété Banner (espèce Fétuque rouge).
La mention de cette variété est supprimée de l'article 9 de l'arrêté du 16 mai 1997 susvisé.


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Version 1

Art. 4. - Est réinscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) dans les conditions prévues par l'arrêté du 30 mai 1988 la variété Banner (espèce Fétuque rouge).

La mention de cette variété est supprimée de l'article 9 de l'arrêté du 16 mai 1997 susvisé.