Art. 1er. - Le 2e rallye de Monte-Carlo de véhicules électriques, organisé par l'Automobile-club de Monaco, est autorisé à se dérouler du vendredi 18 octobre 1996 au dimanche 20 octobre 1996, conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée, sur un parcours qui traversera le département des Alpes-Maritimes.