JORF n°0273 du 25 novembre 2023

Arrêté du 14 novembre 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 22 mars 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (espèces légumières) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces légumières »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de variétés de plantes cultivées au Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de chicorée, échalote et navet sont listées dans un catalogue français pour dix ans, ce qui permet de les certifier comme semences.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |-------------------------------------------------------------------------------|------------|--------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Chicorée - Witloof ( endives ), Chicorée à forcer déclaré hybride : type Endive| Helios. | Hoquet Endives (FR). | Hoquet Endives (FR). | | |Lady Marie. | Hoquet Endives (FR). | Hoquet Endives (FR). | | Echalote | Déesse. | SCEA Glidic Arnaud (FR). | Innov'Allium (FR). | | | Promesse. | SCEA Glidic Arnaud (FR). | Innov'Allium (FR). | | Navet déclaré hybride | Hakurei. |Mikado Kyowa Seed Co. Ltd. (JP).| Vilmorin-Mikado Co., Ltd. (JP). |

Article 2

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées

Résumé Certaines variétés de légumes restent autorisées jusqu'en 2027.

Est prolongée sur la liste a, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription des variétés désignées ci-après :

- chou cabus déclaré hybride : Neuropa, Septdor ;
- courgette déclaré hybride : Ice Ball ;
- haricot : type à rames : Carminat ;
- haricot : type nain : De Rocquencourt, Hidalgo, Serpedor ;
- laitue : Madrilène ;
- pois potager : type lisse : Douce Provence ;
- tomate déclaré hybride : Bernadine.

Article 3

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes au catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de plantes pourront être vérifiées jusqu'en 2027.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), des variétés désignées ci-après :

- carotte : type fourragère : Blanche à collet vert hors terre ;
- carotte : type potagère : De Meaux (et son synonyme Longue lisse de Meaux) ;
- chou rouge : Tête noire 3 ;
- courgette : Verte non coureuse des maraîchers (et ses synonymes Verte des Zenattas, Verte noire maraîchère) ;
- fenouil : Doux de Florence ;
- haricot : type nain : Saint-Esprit à oeil rouge ;
- laitue : Passion blonde à graine blanche (et son synonyme De Trémont) ;
- navet : De Milan à forcer à collet rose (et son synonyme De Milan rouge extra-hâtif à chassis).

Article 4

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Radiation de variétés de plantes hybrides du catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de plantes hybrides ne seront plus dans le catalogue officiel à partir du 31 décembre 2023, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2026.

Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :

- aubergine déclarée hybride : Marfa ;
- carotte déclarée hybride : Natacha, Thera ;
- céleri rave déclaré hybride : Siroco ;
- chicorée - witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : Harmonie, Hermès, Jocker ;
- chicorée frisée/chicorée scarole : Willy ;
- chou brocoli déclaré hybride : CLX 35985, Cusco ;
- chou cabus déclaré hybride : Consul, Count ;
- chou-fleur : Merinos ;
- chou-fleur déclaré hybride : Basileo, Cornelio, Dubroca, Fleet, Maybach ;
- concombre/cornichon déclaré hybride : Bahia
- courgette déclarée hybride : Adriana, Balhi, Eva, Lola, Mitica, Ninfa, Optima, Pamela ;
- échalote : Primalys ;
- fenouil déclaré hybride : Botticelli, Caravaggio, Donatello ;
- haricot : Caprika, Clarke ;
- laitue : Carioca ;
- maïs à éclater : N341262 ;
- maïs doux : Rustler, Sextet ;
- melon déclaré hybride : Canopia, Capit, Capstor, Cobra, Kyriel, Mae, Meltem, Sogno, Soliman ;
- melon d'eau/pastèque déclaré hybride : Fabula, Madison ;
- piment/poivron déclaré hybride : Anion, Cléor, Gerico, Ibleor, Redkan, Tifon ;
- pois potager : Cash, Epervier, Roitelet ;
- tomate déclarée hybride : Anissia, Baghera, C317, CXD294, Delibes, Fabiola, Katy Rose, Laetitia, Liternum, Roxane.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.

Article 5

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Nomination d'une nouvelle entité pour la sélection conservatrice des radis rave Structurator

Résumé Secobra Recherches (FR) est maintenant en charge des radis rave Structurator.

Le responsable du maintien en sélection conservatrice est remplacé par « Secobra Recherches (FR) » pour la variété de radis rave Structurator.

Article 6

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Remplacement de la responsabilité de conservation des variétés de chou et d'oignon

Résumé Le Japon prend en charge la conservation de certains choux et oignons.

Le responsable du maintien en sélection conservative est remplacé par « Vilmorin-Mikado Co., Ltd. (JP) » pour les variétés de chou cabus Splash Ball et les variétés d'oignon Kincho 3, MKS N 11 et Choho.

Article 7

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Changement de responsable pour la variété de tomate Surya

Résumé Vilmorin-Mikado SAS (FR) s'occupe de la variété de tomate Surya.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Vilmorin-Mikado SAS (FR) » pour la variété de tomate Surya.

Article 8

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Modification de la dénomination d'un producteur de tomates

Résumé Le nom du producteur de la tomate 'Jadeva' a été changé.

Au tableau de l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2023 susvisé, pour la variété de tomate « Jadeva », les mots : « SCEA Les Bergers de Cossigny (FR) » sont remplacés par les mots : « SCEA Les Vergers de Cossigny (FR) ».

Article 9

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Suppression du mot « Balboa » dans la réglementation de la laitue

Résumé Un mot n'est plus utilisé pour la laitue.

A l'article 4 de l'arrêté du 22 mars 2023 susvisé, pour l'espèce « Laitue », le mot : « Balboa » est supprimé.

Article 10

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Publication de l'arrêté au JORF

Résumé L'arrêté doit être publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 novembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen