JORF n°0273 du 25 novembre 2023

Article 3

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes au catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de plantes pourront être vérifiées jusqu'en 2027.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), des variétés désignées ci-après :

- carotte : type fourragère : Blanche à collet vert hors terre ;
- carotte : type potagère : De Meaux (et son synonyme Longue lisse de Meaux) ;
- chou rouge : Tête noire 3 ;
- courgette : Verte non coureuse des maraîchers (et ses synonymes Verte des Zenattas, Verte noire maraîchère) ;
- fenouil : Doux de Florence ;
- haricot : type nain : Saint-Esprit à oeil rouge ;
- laitue : Passion blonde à graine blanche (et son synonyme De Trémont) ;
- navet : De Milan à forcer à collet rose (et son synonyme De Milan rouge extra-hâtif à chassis).


Historique des versions

Version 1

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), des variétés désignées ci-après :

- carotte : type fourragère : Blanche à collet vert hors terre ;

- carotte : type potagère : De Meaux (et son synonyme Longue lisse de Meaux) ;

- chou rouge : Tête noire 3 ;

- courgette : Verte non coureuse des maraîchers (et ses synonymes Verte des Zenattas, Verte noire maraîchère) ;

- fenouil : Doux de Florence ;

- haricot : type nain : Saint-Esprit à oeil rouge ;

- laitue : Passion blonde à graine blanche (et son synonyme De Trémont) ;

- navet : De Milan à forcer à collet rose (et son synonyme De Milan rouge extra-hâtif à chassis).