Article 9
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression du mot « Balboa » dans la réglementation de la laitue
Résumé Un mot n'est plus utilisé pour la laitue.
A l'article 4 de l'arrêté du 22 mars 2023 susvisé, pour l'espèce « Laitue », le mot : « Balboa » est supprimé.
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