Article 2
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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées
Est prolongée sur la liste a, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription des variétés désignées ci-après :
- chou cabus déclaré hybride : Neuropa, Septdor ;
- courgette déclaré hybride : Ice Ball ;
- haricot : type à rames : Carminat ;
- haricot : type nain : De Rocquencourt, Hidalgo, Serpedor ;
- laitue : Madrilène ;
- pois potager : type lisse : Douce Provence ;
- tomate déclaré hybride : Bernadine.
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