JORF n°0273 du 25 novembre 2023

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées

Résumé Certaines variétés de légumes restent autorisées jusqu'en 2027.

Est prolongée sur la liste a, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription des variétés désignées ci-après :

- chou cabus déclaré hybride : Neuropa, Septdor ;
- courgette déclaré hybride : Ice Ball ;
- haricot : type à rames : Carminat ;
- haricot : type nain : De Rocquencourt, Hidalgo, Serpedor ;
- laitue : Madrilène ;
- pois potager : type lisse : Douce Provence ;
- tomate déclaré hybride : Bernadine.


Historique des versions

Version 1

Est prolongée sur la liste a, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription des variétés désignées ci-après :

- chou cabus déclaré hybride : Neuropa, Septdor ;

- courgette déclaré hybride : Ice Ball ;

- haricot : type à rames : Carminat ;

- haricot : type nain : De Rocquencourt, Hidalgo, Serpedor ;

- laitue : Madrilène ;

- pois potager : type lisse : Douce Provence ;

- tomate déclaré hybride : Bernadine.