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Arrêté du 14 novembre 2023

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Article 9

Radiation de variétés de plantes du catalogue officiel

JORF n°0269 du 21 novembre 2023

Article 8

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé Certaines variétés de plantes cultivées en France ne seront plus dans la liste officielle à partir de fin 2023, mais peuvent encore être vendues jusqu'en 2026.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :

- avoine de printemps : Auteuil ;
- avoine d'hiver : Charmoise ;
- blé dur : Atoudur, Pescadou, SY Banco ;
- blé tendre de printemps : Triso ;
- blé tendre d'hiver : Andalou, Attlass, Farinelli, Galibier, Gambetto, Gotik, Hyclick, Illico, Maxence, Mobile, Olbia, Phocea, Popeye, Ronsard, Sokal, Sponsor, SU Intuition, Tarascon ;
- orge de printemps à 2 rangs : Datcha, Esma, KWS Fleuris, KWS Lennis, KWS Teegis, Shandy ;
- orge d'hiver à 2 rangs : KWS Infinity, Sobell ;
- orge d'hiver à 6 rangs : Basalt, Cervoise, Detroit, Esterel, Ivoirel, Passerel, Quadriga, Voyel ;
- riz : Rousty ;
- triticale : Bellac.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.

1 version

Historique des versions

Version 1

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :

- avoine de printemps : Auteuil ;

- avoine d'hiver : Charmoise ;

- blé dur : Atoudur, Pescadou, SY Banco ;

- blé tendre de printemps : Triso ;

- blé tendre d'hiver : Andalou, Attlass, Farinelli, Galibier, Gambetto, Gotik, Hyclick, Illico, Maxence, Mobile, Olbia, Phocea, Popeye, Ronsard, Sokal, Sponsor, SU Intuition, Tarascon ;

- orge de printemps à 2 rangs : Datcha, Esma, KWS Fleuris, KWS Lennis, KWS Teegis, Shandy ;

- orge d'hiver à 2 rangs : KWS Infinity, Sobell ;

- orge d'hiver à 6 rangs : Basalt, Cervoise, Detroit, Esterel, Ivoirel, Passerel, Quadriga, Voyel ;

- riz : Rousty ;

- triticale : Bellac.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.