Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexe relatives aux dispositifs numériques en santé
Résumé Le texte modifie deux annexe qui détaillent les règles pour certains équipements de santé et indique qu’on peut les consulter sur le site de l’Agence du numérique en santé.
Mots-clés : santé numérique réglementation
Les annexes 2 mentionnées au III de l'article 3 des arrêtés du 16 mai 2024 susvisés, ainsi que les annexes 3 mentionnées au III de l'article 5 des mêmes arrêtés, sont modifiées par le présent arrêté. Elles peuvent être consultées, dans leur nouvelle rédaction, sur le site internet de l'Agence du numérique en santé aux adresses suivantes :
https://industriels.esante.gouv.fr/segur-numerique-sante/vague-2/dispositif-dpi-couloir-hopital
https://industriels.esante.gouv.fr/segur-numerique-sante/vague-2/dispositif-pfi-couloir-hopital
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