Arrêté du 14 mars 2023

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Restauration du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

Résumé. L'arrêté du 14 mars 2023 détaille les travaux et terrains nécessaires pour redonner au Mont-Saint-Michel son aspect maritime.
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Description des ouvrages et infrastructures autour du Mont-Saint-Michel

Résumé. L'arrêté du 14 mars 2023 décrit les travaux et terrains nécessaires pour rendre au Mont-Saint-Michel son caractère maritime.

ANNEXE
I. - Ouvrages et infrastructures concourant au rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

  • La zone humide du barrage ;
  • L'île d'Aucy ;
  • L'anse de Moidrey ;
  • Les espaces publics et leurs accessoires - Caserne nord ;
  • Les espaces publics et leurs accessoires (zone de départ des navettes, cheminement piétons, verger ouest) sur les trois lieux dits « la Caserne » (commune du Mont-Saint-Michel et d'Ardevon-Pontorson), « la Bergerie » (commune d'Ardevon-Pontorson) et le « Bas-pays » (commune de Beauvoir) - Caserne sud ;
  • Le barrage et ses accessoires ;
  • Les aménagements hydrauliques ;
  • Le terre-plein hydraulique ;
  • La roselière de Genêts ;
  • La digue-route et ses accessoires (hors voirie) ;
  • Le pont-passerelle et ses accessoires ;
  • Le terre-plein et ses accessoires.

II. - Installations d'accueil, de stationnement et de transport permettant l'accès au Mont-Saint-Michel

  • Les bâtiments du siège de l'établissement public et mobiliers et équipements ;
  • Les bâtiments d'exploitation du système de transport et de stationnement, ses équipements et matériels associés (bien de retour) ;
  • Le parc de stationnement, ses équipements et matériels associés, voies d'accès et accessoires (bien de retour) ;
  • Le centre d'information touristique, ses équipements, systèmes et matériels associés ;
  • Le matériel roulant de transport ;
  • Le matériel lié à l'activité hippomobile.

III. - Emprises foncières concourant au rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel et à son accès

Référence Cadastrale Lieu d'implantation Surface de la parcelle
(m2)
Commune de Saint-Georges de Gréhaigne (35)
A 930 Les Bords du Couesnon 126 604
Commune de Beauvoir (50)
ZA 1 Le Bas Pays 650
ZA 4 Le Bas Pays 31 690
ZA 5 Le Bas Pays 12 720
ZA 59 Le Bas Pays 50
ZA 69 Le Bas Pays 19 054
ZA 76 Le Bas Pays 16 654
ZA 81 Le Cointe 655
ZA 83 Les Mondrins 130
ZA 86 Le Bas Pays 822
ZA 90 Le Bas Pays 6 471
ZA 93 Le Bas Pays 7 599
ZA 95 Le Bas Pays 3 052
ZA 96 Le Bas Pays 648
ZA 106 Les Mondrins 1 485
ZA 107 Les Mondrins 30 240
ZA 109 Le Clos Lapeaux 506
ZA 112 Les Mondrins 462
ZA 115 Les Mondrins 140
ZA 116 Les Mondrins 3 727
ZA 119 Le Bas Pays 72 723
A 716 Les Vieilles digues 10 617
AB 42 Lit Majeur du Couesnon 1 027
AB 43 Lit Majeur du Couesnon 8 455
AB 44 Lit Majeur du Couesnon 1 604
AB 45 Le Cimetière 24 102
Commune de Pontorson (50)
017 ZB 1 La Bergerie 3 290
017 ZB 2 La Bergerie 14 770
017 ZB 3 La Bergerie 10 470
017 ZB 4 La Bergerie 5 080
017 ZB 5 La Bergerie 7 360
017 ZB 7 La Bergerie 10 780
017 ZB 67 La Bergerie 2 960
017 ZB 90 La Bergerie 221
017 ZB 166 La Bergerie 44 109
017 ZB 168 La Bergerie 25 084
017 ZB 170 Le Clos au berge 258
017 ZB 171 Le Clos au berge 7 305
017 ZB 172 Le Clos au berge 182
017 ZB 174 La Bergerie 14 360
017 ZB 177 La Bergerie 5 465
017 ZB 178 La Bergerie 31 784
017 ZB 180 Le Clos au berge 192
017 ZB 182 Le Clos au berge 140
017 ZB 184 Le Clos au berge 228
017 ZB 186 La Bergerie 23
017 ZB 188 Le Clos au berge 453
017 ZB 189 Le Clos au berge 4 046
331 B 318 Anse de Moidrey 765 191
331 B 320 Anse de Moidrey 329
331 B 321 Anse de Moidrey 33 618
C 548 La Caserne 578
C 550 La Caserne 49
C 554 Le Grand Enclos 3 445
C 555 Le Grand Enclos 33
C 558 Le Grand Enclos 2 433
C 560 Le Grand Enclos 230
C 562 Le Grand Enclos 12 420
C 567 La Caserne 1 050
C 570 La Caserne 1 278
C 573 La Caserne 24
C 574 Le Grand Enclos 354
Commune du Mont-Saint-Michel (50)
AC 142 La Caserne 397
Annexe
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