JORF n°0067 du 20 mars 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation de la société BOSTON SCIENTIFIC et du code 2390501

Résumé BOSTON SCIENTIFIC et un certain code ne sont plus remboursés pour les prothèses cardiaques par voie transcutanée.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, sous-section 1, au paragraphe 2 : « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) » est radiée et le code suivant 2390501 est radié :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------------| |3290501|Bioprothèse valvulaire, transcutanée, aortique, BOSTON, ACURATE NEO.|


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, sous-section 1, au paragraphe 2 : « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) » est radiée et le code suivant 2390501 est radié :

CODE

LIBELLÉ

3290501

Bioprothèse valvulaire, transcutanée, aortique, BOSTON, ACURATE NEO.