A N N E X E S
A N N E X E I
ANNEXE MODIFICATIVE ET COMPLÉMENTAIRE À L'ANNEXE II « DISSOLUTIONS, TRANSFERTS
ET RÉORGANISATIONS » DE L'ARRÊTÉ DU 24 DÉCEMBRE 2010 PRÉCITÉ

I.-La partie relative à l'armée de l'air inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée :
1° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Air Escadron de soutien technique aéronautique ESTA 2E002 21 Longvic R 2011 2011
il est inséré une ligne :

Air Centre de gestion du matériel technique de l'armée de l'air (CGMTAA) 00.614 : réorganisation avec transfert de la cellule ATAMS vers la base aérienne 106 Mérignac 28 Châteaudun R 2011 2011
2° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

|Air|Brigade soutien de l'homme 71.510 du commandement du soutien des forces aériennes|33 |Bordeaux| | | R |2010|2011| |:-:|:-------------------------------------------------------------------------------:|:-:|:------:|:-:|:-:|:-:|:--:|:--:|

il est inséré une ligne :

Air Brigade aérienne infrastructure 21.513 33 Bordeaux R 2011 2011
3° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Air Direction des ressources humaines de l'armée de l'air DRHAA 75 Paris R 2010 2012
il est inséré quatre lignes :

|Air| Etat-major de l'armée de l'air-structure finance des formations 15.504 |75 | Paris | D | | |2011|2011| |:-:|:--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:-:|:-----------------:|:-:|:-:|:-:|:--:|:--:| |Air| Bureau météo air 13.504 de la base aérienne 117 |75 | Paris | D | | |2011|2011| |Air| Musique de l'air (transfert vers la base aérienne 107 Vélizy-Villacoublay) |75 | Paris | | T | |2011|2011| |Air|Echelon central NEDEX (neutralisation, enlèvement, destruction des explosifs) : création du pôle interarmées MUNEX (traitement du danger des munitions et engins explosifs) sur le site de Montreuil-Juigné (49)|78 |Vélizy-Villacoublay| | | R |2011|2011|

II. ― La partie relative à la direction générale de l'armement inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée et modifiée :
1° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

DGA Service central de la modernisation et de la qualité-service de la qualité 27 Vernon D 2010 2012
il est inséré une ligne :

DGA Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement 27 Vernon T 2011 2012
2° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

DGA Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information ― centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information 49 Montreuil-Juigné D 2011 2012
il est inséré une ligne :

DGA Direction des plans, des programmes et du budget-administration centrale 49 Montreuil-Juigné R 2011 2012
3° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

DGA Direction des plans ― du budget et de la gestion ― service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement 75 Paris R 2010 2013
il est inséré une ligne :

DGA Participation à l'échelon central NEDEX (neutralisation, enlèvement, destruction des explosifs) : création du pôle interarmées MUNEX (traitement du danger des munitions et engins explosifs) sur le site de Montreuil-Juigné (49) 78 Vélizy-Villacoublay T 2011 2011
4° La ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

DGA Service central de la modernisation et de la qualité ― service de la qualité 86 Châtellerault T 2011 2013
et remplacée par :

DGA Service central de la modernisation et de la qualité ― service de la qualité 86 Châtellerault D 2011 2013
5° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

DGA Service central de la modernisation et de la qualité ― service de la qualité 94 Arcueil T 2010 2011
il est inséré une ligne :

DGA Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement 94 Arcueil R 2011 2013
III. ― La partie relative à la direction de la protection et de la sécurité de défense inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée et modifiée :
1° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

DPSD Détachement de la protection et de la sécurité de la défense 13 Marseille D 2011 2012
et remplacée par :

DPSD Détachement de la protection et de la sécurité de la défense 13 Marseille D 2011 2011
2° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

DPSD Direction de la sécurité industrielle en région parisienne 75 Paris T 2011 2012
il est inséré une ligne :

DPSD Direction de la protection et de la sécurité de la défense d'Ile-de-France de Reuilly 75 Paris T 2011 2011
3° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

DPSD Détachement de la protection et de la sécurité de la défense 87 Limoges D 2011 2012
et remplacée par :

DPSD Détachement de la protection et de la sécurité de la défense 87 Limoges D 2011 2011
4° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

DPSD Poste spécialisé de la protection et de la sécurité de la défense ― Marine Paris 92 Malakoff T 2011 2012
et remplacée par :

DPSD Poste spécialisé de la protection et de la sécurité de la défense ― Marine Paris 92 Malakoff T 2011 2011
IV. ― La partie relative aux services interarmées dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée :
1° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Forces de souveraineté/ air Eléments air 376 988 Nouméa R 2011 2011
il est inséré une ligne :

Forces de souveraineté/ marine Base navale Nouvelle-Calédonie 988 Nouméa R 2011 2012
2° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Forces de présence Forces françaises stationnées au Sénégal Sénégal R 2011 2012
il est inséré cinq lignes :

| Forces de présence/ terre | Etat-major interarmées des forces françaises stationnées au Sénégal (évolution des forces de présence en Afrique) |Sénégal|Dakar| D | | |2011|2011| |:----------------------------:|:----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:-----:|:---:|:-:|:-:|:-:|:--:|:--:| | Forces de présence/ terre | Cellule de maintenance des matériels terrestres (évolution des forces de présence en Afrique) |Sénégal|Dakar| | | R |2011|2011| |Forces de souveraineté/ marine| Unité marine (évolution des forces de présence en Afrique) |Sénégal|Dakar| D | | |2011|2011| |Forces de souveraineté/ marine|Direction du commissariat de la marine outre-mer/ Forces de présence au Cap-Vert (évolution des forces de présence en Afrique)|Sénégal|Dakar| | | R |2011|2011| | Forces de souveraineté/ air | Base aérienne 160 (évolution des forces de présence en Afrique) |Sénégal|Dakar| D | | |2011|2011|

V.-La partie relative à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (DIRISI) inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée :
La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

IA/ DIRISI Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'informations ― DIRISI direction de soutien ― soutien Bicêtre 94 Le Kremlin-Bicêtre R 2010 2011
et remplacée par :

IA/ DIRISI Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information ― soutien Bicêtre 94 Le Kremlin-Bicêtre D 2011 2011
VI. ― La partie relative à l'emploi des forces (EDF) inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée :
1° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

EDF Service de la poste interarmées 75 Paris D 2010 2011
et remplacée par :

EDF Service de la poste interarmées 75 Paris D 2010 2012
2° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

EDF Centre national des sports de la défense (CNSD) 77 Fontainebleau R 2011 2011
et remplacée par :

EDF Centre national des sports de la défense (CNSD) 77 Fontainebleau R 2011 2012
VII. ― La partie relative à la marine nationale inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée et complétée :
1° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

Marine Compagnie des fusiliers marins Nîmes-Garons (CIFUSIL) 30 Saint-Gilles-et-Garons R 2011 2011
et remplacée par :

Marine Compagnie des fusiliers marins Nîmes-Garons (CIFUSIL) 30 Saint-Gilles-et-Garons D 2011 2011
2° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

Marine Lorient garnison (réorganisation du soutien : GSBdD de Brest) 56 Lorient R 2011 2011
et remplacée par :

Marine Lorient garnison 56 Lorient D 2011 2012
3° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Marine Direction locale du commissariat de la marine 75 Paris D 2010 2011
il est inséré une ligne :

Marine Commandement de la marine à Paris ― COMAR Paris 75 Paris R 2011 2011
4° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

Marine Centre international de gestion du matériel des Atlantic (CIGMA) 78 Toussus-le-Noble R 2010 2011
et remplacée par :

Marine Centre international de gestion du matériel des Atlantic (CIGMA) 78 Toussus-le-Noble D 2011 2011
VIII. ― La partie relative au service des essences des armées (SEA) inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée :
1° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

SEA Dépôt des essences air 51 Bétheny D 2010 2011
il est inséré une ligne :

SEA Centre de ravitaillement des essences 51 Bouy R 2011 2013
2° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

SEA Centre de ravitaillement des essences 71 Gergy D 2010 2012
il est inséré une ligne :

SEA Dépôt des essences mixte 971 Le Lamentin D 2011 2012
IX. ― La partie relative à l'action sociale (AS) inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée :
1° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

SGA/ DRH-MD/ AS SDAS ― échelon social de Dieuze 57 Dieuze D 2011 2011
il est inséré une ligne :

SGA/ DRH-MD/ AS SDAS ― échelon social de la base aérienne 128 57 Marly D 2011 2012
2° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

SGA/ DRH-MD/ AS SDAS ― Direction de l'action sociale en région terre Nord-Est (réorganisation de la direction d'action sociale en pôle ministériel d'action sociale Nord-Est) 57 Metz R 2011 2012
il est inséré une ligne :

SGA/ DRH-MD/ AS SDAS ― échelon social de la base aérienne 103 59 Cambrai D 2011 2012
3° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

SGA/ DRH-MD/ AS SDAS ― Direction de l'action sociale du commandement de la marine (création d'un pôle ministériel d'action sociale en Ile-de-France en lieu et place de quatre directions locales d'action sociale) 75 Paris R 2011 2012
il est inséré deux lignes :

|SGA/ DRH-MD/ AS| SDAS ― point technique de Paris |75 |Paris| D | | |2011|2012| |:-------------:|:-------------------------------------:|:-:|:---:|:-:|:-:|:-:|:--:|:--:| |SGA/ DRH-MD/ AS|SDAS ― échelon social de Paris Lourcine|75 |Paris| D | | |2011|2012|

X.-La partie relative au service parisien de soutien de l'administration centrale (SPAC) inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée :
Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

SGA/ SPAC Service parisien de soutien de l'administration centrale ― direction de site des sites extérieurs 44 Nantes T 2011 2011
il est inséré une ligne :

SGA/ SPAC Service parisien de soutien de l'administration centrale ― sous-direction de la performance interne 44 Nantes D 2011 2012
XI. ― La partie relative au service du commissariat des armées (SCA) inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée :
La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

SCA/ marine Service technique et des marchés généraux du commissariat (SERTEMARCO) 83 Toulon R 2010 2011
et remplacée par :

SCA/ marine Service technique et des marchés généraux du commissariat (SERTEMARCO) 83 Toulon D 2011 2011
XII. ― La partie relative au service de santé des armées (SSA) inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée :
1° Avant la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

SSA Service vétérinaire interarmées 13 Marseille T 2011 2012
il est inséré une ligne :

SSA Service médical du 1er régiment d'artillerie de marine 02 Laon T 2011 2011
2° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

SSA Antenne de l'institut de recherche biomédicale des armées ― Centre de recherche du service de santé des armées 38 La Tronche D 2011 2013
il est inséré deux lignes :

|SSA|Service médical du 43e bataillon des transmissions (BT)|45 |Orléans| | T | |2011|2011| |:-:|:-----------------------------------------------------:|:-:|:-----:|:-:|:-:|:-:|:--:|:--:| |SSA| Service médical de l'école de cavalerie |49 |Saumur | | T | |2011|2011|

XIII. ― La partie relative à l'armée de terre inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée et complétée :
1° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

Terre 57e bataillon d'infanterie 33 Bordeaux R 2010 2011
et remplacée par :

Terre 57e bataillon d'infanterie (transformation pour partie en antenne du site Bordeaux du GSBdD de Bordeaux-Mérignac au 1er janvier 2011, puis dissolution du reste de la formation le 1er juillet 2011) 33 Bordeaux D 2011 2011
2° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Terre 785e compagnie de guerre électronique 45 Orléans T 2011 2012
il est inséré une ligne :

Terre Centre IED de l'école du génie (création du pôle interarmées MUNEX sur le site de Montreuil-Juigné [49]) 49 Angers R 2011 2011
3° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Terre 1er régiment du matériel 57 Woippy R 2010 2011
il est inséré une ligne :

Terre Groupement d'information opérationnelle du commandement des forces terrestres (transfert à Lyon) 59 Lille T 2011 2011
4° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Terre Direction des ressources humaines de l'armée de terre 75 Paris T 2011 2012
il est inséré une ligne :

Terre Direction des ressources humaines de l'armée de terre ― bureau solde et finances des ressources humaines (transfert de compétences entre la sous-direction administration générale de l'ex-DCCAT et la DRH-AT) 78 Rambouillet R 2011 2011
5° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Terre 121e régiment du train 91 Montlhéry R 2010 2011
il est inséré une ligne :

Terre Division logistique amont du commandement des forces terrestres (transfert des missions et des effectifs vers le CICLO, le CFT et le CIAO/ SCA) 91 Montlhéry R 2011 2011
6° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Terre 3e régiment de hussards (transfert à Metz) Allemagne Immendingen T 2010 2011
il est inséré une ligne :

Terre Enseignement en Allemagne (conséquence du transfert du 3e régiment de hussards à Metz) Allemagne Immendingen R 2011 2011
7° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

Terre 13e demi-brigade de la Légion étrangère Djibouti Djibouti R 2011 2012
et remplacée par :

Terre 13e demi-brigade de la Légion étrangère (évolution des forces de présence en Afrique) République de Djibouti Djibouti T 2011 2011
8° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

Terre 5e régiment interarmes d'outre-mer Djibouti Djibouti R 2011 2012
et remplacée par :

Terre 5e régiment interarmes d'outre-mer [RIAOM] (évolution des forces de présence en Afrique) République de Djibouti Djibouti R 2011 2011
9° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

Terre 23e bataillon d'infanterie de marine interarmes d'outre-mer Sénégal Dakar D 2011 2012
et remplacée par :

Terre 23e bataillon d'infanterie de marine interarmes d'outre-mer (évolution des forces de présence en Afrique) Sénégal Dakar D 2011 2011

A N N E X E I I

ANNEXE MODIFICATIVE ET COMPLÉMENTAIRE À L'ANNEXE III « RATIONALISATION DES FONCTIONS D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET DE SOUTIEN COMMUN » DE L'ARRÊTÉ DU 24 DÉCEMBRE 2010 PRÉCITÉ
I.-La partie relative à l'armée de terre inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée et complétée :
1° Après la ligne inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Terre Détachement des écoles de Bourges 02 Sissonne X X X X X
il est inséré une ligne :

Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Sud-Est (RTSE) 03 Moulins X X X X
2° Après la ligne inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Terre Etat-major de forces n° 3 13 Marseille X X X X X X X X
il est inséré une ligne :

Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Sud-Est (RTSE) 13 Marseille X X X X
3° Après la ligne inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Terre Détachement de la 13e base de soutien du matériel 19 Tulle X X X X X X X X X
il est inséré une ligne :

Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Sud-Est (RTSE) 2A Ajaccio X X X X
4° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Sud-Ouest (RTSO) 33 Bordeaux X X X X X X X
il est inséré une ligne :

Terre Groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Sud-Ouest (RTSO) 33 Bordeaux X X X X X X X X X X X
5° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Terre Etat-major de la région Terre Nord-Ouest (RTNO) 35 Rennes X X X X X X X X X X X X
il est inséré une ligne :

Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Nord-Ouest (RTNO) 35 Rennes X X X X
6° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Nord-Est (RTNO) 37 Tours X X X X
et remplacée par :

Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Nord-Ouest (RTNO) 37 Tours X X X X
7° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Nord-Ouest (RTNO) 44 Nantes X X X X
il est inséré une ligne :

Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Nord Ouest (RTNO) 44 Saint-Nazaire X X X X
8° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Terre Centre de formation initiale des militaires du rang de la 9e brigade légère blindée de marine Coëtquidan 56 Guer X X X X X X X X X X X
il est inséré une ligne :

Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Nord Ouest (RTNO) 56 Lorient X X X X
9° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

Terre 43e régiment d'infanterie 59 Lille X X X X X X X X X X X X
et remplacée par :

Terre 43e régiment d'infanterie 59 Lille X X X X X X X X X X X
10° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Terre Etat-major de la 3e brigade mécanisée 63 Clermont-Ferrand X X X X X X X X X X X X
il est inséré une ligne :

Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Sud-Est (RTSE) 63 Clermont-Ferrand X X X X
11° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

Terre Détachement du 1er régiment de chasseurs parachutistes 65 Ger X X X X X X X
et remplacée par :

Terre Détachement du 1er régiment de hussards parachutistes 65 Ger X X X X X
12° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Terre Détachement du 7e régiment du matériel 69 Lyon X X X X X X X X X X X
il est inséré une ligne :

Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Sud-Est (RTSE) 69 Lyon X X X X
13° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

Terre 1re base de soutien au commandement 75 Paris X X X X X X X X X X X
et remplacée par :

|Terre|1re base de soutien au commandement|75 |Paris| X | X | X | X | X | X | X | X | X | X | | X | X | |:---:|:---------------------------------:|:-:|:---:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|

14° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

Terre 2e base de soutien au commandement 75 Paris X X X X X X X X X X X X
et remplacée par :

Terre 2e base de soutien au commandement 75 Paris X X X X X X X X X X X
15° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

Terre Groupement de camp de Canjuers 83 Montferrat X X X X X X X X X X X X
et remplacée par :

Terre Groupement de camp de Canjuers 83 Montferrat X X X X X X X X X X X
II.-La partie relative à la marine nationale inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée et complétée :
1° Avant la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Marine Ecole de l'aéronautique navale 13 Salon-de-Provence X X X X X X X X X X X
il est inséré une ligne :

Marine France Sud TRANS 11 Bram X X X X X X X X X X X
2° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Marine Ecole de l'aéronautique navale 13 Salon-de-Provence X X X X X X X X X X X
il est inséré deux lignes :

|Marine| Détachement marine Saint-Agnant |17 |Rochefort| X | X | X | X | X | X | | X | X | X | | X | X | |:----:|:---------------------------------------:|:-:|:-------:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |Marine|Commandement de la marine (COMAR) Ajaccio|2A | Ajaccio | | X | X | X | X | X | | X | X | X | | X | X |

3° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

Marine Ecole navale 29 Lanvéoc X X X X X X X X X X X
et remplacée par :

Marine Ecole navale 29 Lanvéoc X X X X X X X X X X X X
4° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Marine Service de recrutement de la marine (SRM) Sud-Ouest 33 Bordeaux X X X X X X X X
il est inséré une ligne :

Marine Commandement de la marine (COMAR) Bordeaux 33 Bordeaux X X X X X X X X X
5° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Marine Marins-pompiers 50 Cherbourg-Octeville X X X X X X X X X X X
il est inséré une ligne :

Marine Commandement de la marine (COMAR) Manche 50 Cherbourg-Octeville X X X X X X X X X X
6° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Marine Ecole des fusiliers marins 56 Lorient X X X X X X X
il est inséré deux lignes :

|Marine|Etat-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos (ALFUSCO EM)|56 |Lorient| X | X | X | X | X | X | | X | X | X | X | X | X | |:----:|:----------------------------------------------------------------------------:|:-:|:-----:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |Marine| Centre logistique de l'aéronautique navale (CELAÉ) |56 |Lorient| | X | | X | X | X | | X | X | X | X | | X |

7° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Marine Centre marine commandant Millé 78 Houilles X X X X X X X X
il est inséré une ligne :

Marine Commandement de la gendarmerie maritime 78 Houilles X X X X X X X X X
8° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Marine Ecole du personnel de pont d'envol 83 Hyères X X X X X X X X X X X
il est inséré trois lignes :

|Marine|Centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale (CEPA10S)|83 | Hyères | | X | X | X | X | X | | X | X | X | X | | X | |:----:|:------------------------------------------------------------------------------------:|:-:|:-------------------:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |Marine| Commando Hubert |83 |Saint-
Mandrier| | X | | X | X | X | | X | | X | X | | X | |Marine| Centre administratif de la Méditerranée (CAMED) |83 | Toulon | | X | | X | X | X | | X | | X | | | X |

9° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

Marine Toulon Cercles, sports et foyers (Cercle Vauban, Mirabeau, Fort Saint-Louis, cercle marin de Toulon, cercle des officiers mariniers) 83 Toulon X X
et remplacée par :

Marine Toulon cercles, sport et foyers (CSF) 83 Toulon X X X X X X X X
III. ― Une partie relative aux services interarmées est ainsi insérée dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 :
Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Air Base aérienne n° 160 Dakar Sénégal Ouakam X X X X X X X X X X X X
il est inséré deux lignes :

| Services interarmées | | | | | | | | | | | | | | | | | |-----------------------------|-----------------------------|-------|-----|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |Forces de souveraineté/ terre|Cercle de garnison du Sénégal|Sénégal|Dakar| X | X | | | X | X | | | | | | | |

IV.-La partie relative au service de santé des armées (SSA) dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée et complétée :
1° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

SSA Etablissement de ravitaillement sanitaire des armées 13 Marseille X X X X
et remplacée par :

SSA Etablissement de ravitaillement sanitaire des armées 13 Marseille X X X
2° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

SSA Hôpital d'instruction des armées 13 Marseille X X X X X
il est inséré une ligne :

SSA Institut de médecine tropicale du service de santé des armées 13 Marseille X X X X X X X X X X
3° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

SSA Direction régionale du service de santé des armées 29 Brest X X X
et remplacée par :

SSA Direction régionale du service de santé des armées 29 Brest X X X X
4° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

SSA Direction régionale du service de santé des armées 33 Villenave-
d'Ornon X X X
et remplacée par :

SSA Direction régionale du service de santé des armées 33 Bordeaux X X X X
5° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

|SSA|Antenne du centre médical des armées|35 |Saint-Aubin-du-Cormier| | X | | | | | X | | | | | | | |:-:|:----------------------------------:|:-:|:--------------------:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|

il est inséré une ligne :

SSA Centre de recherche du service de santé des armées 38 La Tronche X X X X X X X X X X
6° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

SSA Direction des approvisionnements en produits de santé des armées 45 Chanteau X X X X X
et remplacée par :

SSA Direction des approvisionnements en produits de santé des armées 45 Chanteau X X X X X X
7° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

SSA Pharmacie centrale des armées 45 Chanteau X X
et remplacée par :

SSA Pharmacie centrale des armées 45 Chanteau X
8° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

SSA Direction régionale du service de santé des armées 57 Metz X X X
et remplacée par :

SSA Direction régionale du service de santé des armées 57 Metz X X X X
9° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

SSA Direction régionale du service de santé des armées 69 Lyon X X X
et remplacée par :

SSA Direction régionale du service de santé des armées 69 Lyon X X X X
10° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

SSA Hôpital d'instruction des armées 69 Lyon X X X X X
et remplacée par :

SSA Hôpital d'instruction des armées 69 Lyon X X X X X X
11° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

SSA Ecole du Val-de-Grâce 75 Paris X X X
et remplacée par :

SSA Ecole du Val-de-Grâce 75 Paris X X X X
12° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

SSA Hôpital d'instruction des armées 75 Paris X X X X X
il est inséré une ligne :

SSA Direction centrale du service de santé des armées 75 Paris X
13° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

SSA Direction régionale du service de santé des armées 78 Saint-Germain
en-Laye
X X X
et remplacée par :

SSA Direction régionale du service de santé des armées 78 Saint-Germain
en-Laye
X X X X
14° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

SSA Direction régionale du service de santé des armées 83 Toulon X X X
et remplacée par :

SSA Direction régionale du service de santé des armées 83 Toulon X X X X
15° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

SSA Ecole du personnel paramédical des armées 83 Toulon X X X X X
et remplacée par :

SSA Ecole du personnel paramédical des armées 83 Toulon X X X X X X
16° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

SSA Hôpital d'instruction des armées 83 Toulon X X X X X
il est inséré deux lignes :

|SSA|Service des archives médicales des hôpitaux des armées|87 | Limoges | | X | | | | | | | | | | | | |:-:|:----------------------------------------------------:|:-:|:---------------:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |SSA| Institut de recherche biomédicale des armées |91 |Brétigny-sur-Orge| | X | | | | | | | | X | | | |

17° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

|SSA|Centre de transfusion sanguine des armées|92 |Clamart| | | | X | X | | | | | X | | | | |:-:|:---------------------------------------:|:-:|:-----:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|

et remplacée par :

|SSA|Centre de transfusion sanguine des armées|92 |Clamart| | X | | X | X | | | | | X | | | | |:-:|:---------------------------------------:|:-:|:-----:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|

V.-La partie relative à la direction générale de l'armement (DGA) inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée et complétée :
1° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

DGA Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement 16 Angoulême X X X
il est inséré deux lignes :

|DGA|Département central d'information et de la communication-service extérieur de la communication|16 |Angoulême| | | X | | | | | | | | | | | |:-:|:--------------------------------------------------------------------------------------------:|:-:|:-------:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |DGA| Direction de la stratégie-centre de documentation de l'armement CEDOCAR |16 |Angoulême| X | X | | | | | | | | | | | |

2° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

DGA Direction technique-DGA Essais de missiles 29 Brest X X
et remplacée par :

DGA Direction technique-DGA Essais de missiles 29 Brest X X X
3° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

DGA Direction des plans, des programmes et du budget-administration centrale 29 Brest X
et remplacée par :

DGA Direction des plans, des programmes et du budget-administration centrale 29 Brest X X X
4° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

DGA Direction des opérations-antenne unité de management opérations navales 56 Lorient X X X
il est inséré une ligne :

DGA Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement 58 Nevers X X X X
5° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

|DGA|Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement|75 |Paris| X | X | | X | | | | | | | | | | |:-:|:-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:-:|:---:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|

et remplacée par :

|DGA|Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement|75 |Paris| X | X | | X | X | | | | | | X | | | |:-:|:-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:-:|:---:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|

6° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

|DGA|Direction des opérations-unité de management nucléaire, biologique et chimique|94 |Arcueil| X | X | | | | | | | | | X | | X | |:-:|:----------------------------------------------------------------------------:|:-:|:-----:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|

il est inséré une ligne :

|DGA|Direction des ressources humaines-formation|94 |Arcueil| X | X | X | X | X | | | X | | X | | | X | |:-:|:-----------------------------------------:|:-:|:-----:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|

VI. ― La partie relative au secrétariat général pour l'administration-service d'infrastructure de la défense (SGA/ SID) inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée :
1° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

|SID|Direction régionale du service d'infrastructure de la défense|29 |Brest| X | X | X | X | X | | | X | X | X | | | X | |:-:|:-----------------------------------------------------------:|:-:|:---:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|

il est inséré trois lignes :

|SID|Etablissement du service d'infrastructure de la défense avec les unités de soutien infrastructure défense, pôles et antennes rattachés|29 | Brest | X | X | X | X | X | | | X | X | X | | | X | |:-:|:------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:-:|:------:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |SID|Etablissement du service d'infrastructure de la défense avec les unités de soutien infrastructure défense, pôles et antennes rattachés|33 |Bordeaux| X | X | X | X | X | | | X | X | X | | | X | |SID|Etablissement du service d'infrastructure de la défense avec les unités de soutien infrastructure défense, pôles et antennes rattachés|35 | Rennes | X | X | X | X | X | | | X | X | X | | | X |

2° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

SID Etablissement d'infrastructure de la défense 57 Metz X X X X X X X X X
il est inséré deux lignes :

|SID|Etablissement du service d'infrastructure de la défense avec les unités de soutien infrastructure défense, pôles et antennes rattachés|57 |Metz| X | X | X | X | X | | | X | X | X | | | X | |:-:|:------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:-:|:--:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |SID|Etablissement du service d'infrastructure de la défense avec les unités de soutien infrastructure défense, pôles et antennes rattachés|69 |Lyon| X | X | X | X | X | | | X | X | X | | | X |

3° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

SID Direction régionale du service d'infrastructure de la défense 78 Saint-Germain
en-Laye
X X X X X X X X X
il est inséré une ligne :

SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense avec les unités de soutien infrastructure défense, pôles et antennes rattachés 78 Saint-Germain
en-Laye
X X X X X X X X X
4° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

SID Direction régionale du service d'infrastructure de la défense 83 Toulon X X X X X X X X X
il est inséré une ligne :

SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense avec les unités de soutien infrastructure défense, pôles et antennes rattachés 83 Toulon X X X X X X X X X
VII. ― La partie relative au secrétariat général pour l'administration-direction des ressources humaines du ministère de la défense (SGA/ DRH-MD) inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée et complétée :
1° Avant la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

DRH-MD CMG de Toulon-implantation secondaire 13 Marseille X X
il est inséré une ligne :

DRH-MD Centre ministériel de gestion de Toulon-implantation secondaire 13 Istres X X
2° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

DRH-MD CMG de Bordeaux-implantation secondaire 31 Toulouse X X
il est inséré une ligne :

DRH-MD Centre ministériel de gestion 33 Bordeaux X X
3° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

DRH-MD CMG de Rennes-implantation secondaire 56 Gavres X X
il est inséré deux lignes :

|DRH-MD| Centre ministériel de gestion |69 | Lyon | | X | | | X | | | | | | | | | |:----:|:-------------------------------------:|:-:|:----:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |DRH-MD|CMG de Bordeaux-implantation secondaire|83 |Toulon| | X | | | X | | | | | | | | |

VIII. ― La partie relative au secrétariat général pour l'administration ― service parisien de soutien de l'administration centrale (SGA/ SPAC) inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée :
1° Avant la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

SPAC Sous-direction de la gestion du personnel civil de l'administration centrale 75 Paris X
il est inséré cinq lignes :

|SPAC|Service parisien de soutien de l'administration centrale-sous-direction de la gestion budgétaire et financière|59 |Lille| | | | X | | | | | | | | | | |:--:|:------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:-:|:---:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |SPAC|Service parisien de soutien de l'administration centrale-sous-direction de la gestion budgétaire et financière|75 |Paris| | X | | X | | | | | | | | | | |SPAC| Service parisien de soutien de l'administration centrale, sous-direction de l'ingénierie du soutien |75 |Paris| | X | | | | | | X | X | | | | | |SPAC| Service parisien de soutien de l'administration centrale, direction de site de Paris intra-muros |75 |Paris| | X | | | | X | | X | X | | | | X | |SPAC| Service parisien de soutien de l'administration centrale, direction de site de Balard |75 |Paris| | X | | | | X | | X | X | | | | X |

2° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

SPAC Sous-direction de la gestion du personnel civil de l'administration centrale 75 Paris X
il est inséré trois lignes :

|SPAC| Service parisien de soutien de l'administration centrale, direction de site Arcueil-Vanves |92 |Malakoff | | | | | | | | X | X | | | | | |:--:|:-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:-:|:-------:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |SPAC| Service parisien de soutien de l'administration centrale, sous-direction de la performance interne |94 | Arcueil | | X | X | X | X | | | | | | X | | X | |SPAC|Service parisien de soutien de l'administration centrale, sous-direction de l'ingénierie du soutien Arcueil-Vincennes|94 |Vincennes| | X | | | | | | X | X | | | | |

IX. ― La partie relative à la direction de la protection et de la sécurité de la défense inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée :
1° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

DPSD Antenne de la protection et de la sécurité de la défense 976 Dzaoudzi X X X X
et remplacée par :

DPSD Antenne de la protection et de la sécurité de la défense 976 Pamanzi X X X X

A N N E X E I I I
ANNEXE MODIFICATIVE ET COMPLÉMENTAIRE À L'ANNEXE IV « DISSOLUTIONS, TRANSFERTS
ET RÉORGANISATIONS » DE L'ARRÊTÉ DU 24 DÉCEMBRE 2010 PRÉCITÉ

I.-La partie relative à la direction de la protection et de la sécurité de défense inscrite dans l'annexe IV de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée :
La ligne suivante inscrite dans l'annexe IV de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée :

DPSD Antenne de la protection et de la sécurité défense 976 Dzaoudzi R 2011 2013
et remplacée par :

DPSD Antenne de la protection et de la sécurité défense 976 Pamanzi R 2011 2013
II. ― Une partie relative à la direction des ressources humaines du ministère de la défense est ainsi insérée dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 :
Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe IV de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

SCA/ terre Etablissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre 24 Bergerac D 2011 2013
il est inséré une ligne :

|SGA/ direction des ressources humaines du ministère de la défense| | | | | | | | | |-----------------------------------------------------------------|-----------------------------------|---|-----|---|---|---|----|----| | SGA/ DRH-MD |Centre ministériel de gestion (CMG)|29 |Brest| D | | |2011|2013|

III. ― La partie relative à la marine nationale inscrite dans l'annexe IV de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée :
Avant la ligne suivante inscrite dans l'annexe IV de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité :

Marine Etat-major de la marine (EMM) 75 Paris R 2011 2013
la ligne suivante est supprimée :

Marine Commandement de la marine à Paris-COMAR Paris 75 Paris R 2011 2013