JORF n°66 du 18 mars 2007

Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille en date du 14 mars 2007, sont nommés membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale :

En tant que représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)

Titulaires :
M. Naton (Jean-François).
M. Melis (Jean-Claude).
Suppléants :
Mme Ferreira (Caroline).
M. Palleiro (Raymond).

De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

Titulaires :
M. Rames (Ange-Marie).
M. Mallet (Jean-Claude).
Suppléants :
M. Bost (Jean-Louis).
M. Ollivier (David).

De la Confédération française et démocratique du travail (CFDT)

Titulaires :
M. Popieul (Guy).
Mme Crisinel (Bernadette).
Suppléante :
Mme Rouzies (Françoise).

De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

Titulaire :
M. Hoguet (André).
Suppléant :
M. Vandenboomgaerde (Pierre-Alexis).

De la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)

Titulaire :
Mme Viguier (Michèle).
Suppléant :
M. Fichet (Jean-Claude).

En tant que représentants des employeurs, sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale

Titulaires :
M. Boguet (Daniel).
M. Almeras (Serge).
Suppléants :
Mme Hautin (Agnès).
M. Pineau (Christian).

En qualité de président
ou vice-président du conseil d'administration
De la Caisse nationale de l'assurance maladie
des travailleurs salariés (CNAMTS)

M. Régereau (Michel), président.
M. Buisson (Jean-René), vice-président.

De la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

M. Deroussen (Jean-Louis), président.
Mme Lecoultre (Roselyne), vice-présidente.

De la Caisse nationale de l'assurance vieillesse
des travailleurs salariés (CNAVTS)

Mme Karniewicz (Danièle), présidente.
M. Lesca (Marcel), vice-président.

De l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

M. Burban (Pierre), président.
M. Chanu (Pierre-Yves), vice-président.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille en date du 14 mars 2007, sont nommés membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale :

En tant que représentants des assurés sociaux, sur désignation

De la Confédération générale du travail (CGT)

Titulaires :

M. Naton (Jean-François).

M. Melis (Jean-Claude).

Suppléants :

Mme Ferreira (Caroline).

M. Palleiro (Raymond).

De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

Titulaires :

M. Rames (Ange-Marie).

M. Mallet (Jean-Claude).

Suppléants :

M. Bost (Jean-Louis).

M. Ollivier (David).

De la Confédération française et démocratique du travail (CFDT)

Titulaires :

M. Popieul (Guy).

Mme Crisinel (Bernadette).

Suppléante :

Mme Rouzies (Françoise).

De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

Titulaire :

M. Hoguet (André).

Suppléant :

M. Vandenboomgaerde (Pierre-Alexis).

De la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)

Titulaire :

Mme Viguier (Michèle).

Suppléant :

M. Fichet (Jean-Claude).

En tant que représentants des employeurs, sur désignation

De l'Union professionnelle artisanale

Titulaires :

M. Boguet (Daniel).

M. Almeras (Serge).

Suppléants :

Mme Hautin (Agnès).

M. Pineau (Christian).

En qualité de président

ou vice-président du conseil d'administration

De la Caisse nationale de l'assurance maladie

des travailleurs salariés (CNAMTS)

M. Régereau (Michel), président.

M. Buisson (Jean-René), vice-président.

De la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

M. Deroussen (Jean-Louis), président.

Mme Lecoultre (Roselyne), vice-présidente.

De la Caisse nationale de l'assurance vieillesse

des travailleurs salariés (CNAVTS)

Mme Karniewicz (Danièle), présidente.

M. Lesca (Marcel), vice-président.

De l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

M. Burban (Pierre), président.

M. Chanu (Pierre-Yves), vice-président.