JORF n°71 du 24 mars 2006

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 mars 2006, l'arrêté du 11 décembre 2001 portant nomination à l'instance nationale chargée de l'avancement spécifique des enseignants-chercheurs est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de :
« a) Membre nommé par le ministre :
M. Bernard Belloc, professeur de sciences économiques, ancien président de l'université Toulouse-I »,
Lire :
« a) Membre nommé par le ministre :
M. Jacques Bourdon, professeur de droit public, ancien président de l'université Aix-Marseille-III ».
Au lieu de :
« a) Membre désigné par tirage au sort :
Deuxième vice-président de section du Conseil national des universités :
M. Georges Moracchini, 73e section, cultures et langues régionales »,
Lire :
« a) Membre désigné par tirage au sort :
Deuxième vice-président de section du Conseil national des universités :
M. Jean-François Marchat, 70e section, sciences de l'éducation ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 mars 2006, l'arrêté du 11 décembre 2001 portant nomination à l'instance nationale chargée de l'avancement spécifique des enseignants-chercheurs est modifié ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

« a) Membre nommé par le ministre :

M. Bernard Belloc, professeur de sciences économiques, ancien président de l'université Toulouse-I »,

Lire :

« a) Membre nommé par le ministre :

M. Jacques Bourdon, professeur de droit public, ancien président de l'université Aix-Marseille-III ».

Au lieu de :

« a) Membre désigné par tirage au sort :

Deuxième vice-président de section du Conseil national des universités :

M. Georges Moracchini, 73e section, cultures et langues régionales »,

Lire :

« a) Membre désigné par tirage au sort :

Deuxième vice-président de section du Conseil national des universités :

M. Jean-François Marchat, 70e section, sciences de l'éducation ».