Arrêté du 14 mars 2001
Annexes
Abrogé12 avril 2008
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Conditions sanitaires des étalons pour l'agrément à la monte publique
Abrogé12 avril 2008Abrogé depuis le samedi 12 avril 2008
En vigueur du jeudi 22 mars 2001 au vendredi 11 avril 2008
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Conditions sanitaires des étalons pour l'agrément à la monte publique