Arrêté du 14 mars 2001
Annexes
Abrogé12 avril 2008
Abrogé depuis le samedi 12 avril 2008
En vigueur du jeudi 22 mars 2001 au vendredi 11 avril 2008
Annexes
Conditions sanitaires des étalons pour l'agrément à la monte publique
Abrogé depuis le samedi 12 avril 2008
En vigueur du jeudi 22 mars 2001 au vendredi 11 avril 2008