JORF n°92 du 18 avril 1996

Art. 1er. - Les dispositions de l'arrêté du 27 juillet 1995 susvisé sont complétées conformément à l'annexe I du présent arrêté. Les sportifs figurant sur cette annexe sont inscrits sur la liste des sportifs partenaires d'entraînement à compter du 15 juillet 1995 et pour une durée d'un an.


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Version 1

Art. 1er. - Les dispositions de l'arrêté du 27 juillet 1995 susvisé sont complétées conformément à l'annexe I du présent arrêté. Les sportifs figurant sur cette annexe sont inscrits sur la liste des sportifs partenaires d'entraînement à compter du 15 juillet 1995 et pour une durée d'un an.