Arrêté du 14 mars 1990

Article 1

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Article 1

Les valeurs de Cv, Bv et Gv, figurant à l'annexe IX de l'

arrêté du 26 mars 1985 susvisé

et applicables jusqu'au 30 juin 1990, d'une part, et à partir du 1er juillet 1990, d'autre part, sont données en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 avril 1990

Les valeurs de Cv, Bv et Gv, figurant à l'annexe IX de l'arrêté du 26 mars 1985 susvisé et applicables jusqu'au 30 juin 1990, d'une part, et à partir du 1er juillet 1990, d'autre part, sont données en annexe au présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 1985-03-26 annexe IXcite  Arrêté 1990-03-14 annexe

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En vigueur depuis le dimanche 1 avril 1990

Source : Légifrance