JORF n°104 du 4 mai 1990

  1. Signalisation des véhicules, des wagons et des conteneurs-citernes
    Les prescriptions des appendices nos 1 et 9 sont applicables compte tenu des particularités ci-après:
    a) Signalisation des véhicules routiers.
    Les poids limites à partir desquels est exigée la signalisation des unités de transport définies à l'appendice 9 ( 1) sont fixés comme suit:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0104 du 04/05/1990
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b) Numéros d'idendification du danger et de la matière à porter sur les panneaux orange quand le cas se présente:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0104 du 04/05/1990
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Historique des versions

Version 1

5. Signalisation des véhicules, des wagons et des conteneurs-citernes

Les prescriptions des appendices nos 1 et 9 sont applicables compte tenu des particularités ci-après:

a) Signalisation des véhicules routiers.

Les poids limites à partir desquels est exigée la signalisation des unités de transport définies à l'appendice 9 ( 1) sont fixés comme suit:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0104 du 04/05/1990

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b) Numéros d'idendification du danger et de la matière à porter sur les panneaux orange quand le cas se présente:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0104 du 04/05/1990

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