Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des médicaments remboursables
Résumé. Un arrêté modifie la liste des médicaments remboursables par la Sécurité sociale et ajoute une fiche d'information pour un médicament spécifique.
La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe I. La fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale (Dispositions relatives aux médicaments remboursables et leur prise en charge par la sécurité sociale) pour APREPITANT TEVA figure en annexe II du présent arrêté.