Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du comité technique du Musée national de la marine
Résumé. Le comité technique du Musée national de la marine inclut désormais des représentants du personnel civil élus, avec une majorité de femmes.
A modifié les dispositions suivantes :