JORF n°0119 du 25 mai 2013

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 14 mai 2013, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des usagers
Producteurs d'électricité

M. Daniel Pépin, en remplacement de M. Patrick Sambarino.

Industries

M. Didier Butor, en remplacement de M. Jean-Philippe Fusier.
M. Jacques Payan, en remplacement de M. Jean-Pierre Poncin.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 14 mai 2013, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des usagers

Producteurs d'électricité

M. Daniel Pépin, en remplacement de M. Patrick Sambarino.

Industries

M. Didier Butor, en remplacement de M. Jean-Philippe Fusier.

M. Jacques Payan, en remplacement de M. Jean-Pierre Poncin.