Par arrêté du ministre délégué au tourisme en date du 14 mai 2004, il est mis fin, à compter du 1er mai 2004, aux fonctions exercées par M. Pierre Crosta, délégué régional au tourisme pour la région Franche-Comté.
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JORF n°127 du 3 juin 2004
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Version 1
Par arrêté du ministre délégué au tourisme en date du 14 mai 2004, il est mis fin, à compter du 1er mai 2004, aux fonctions exercées par M. Pierre Crosta, délégué régional au tourisme pour la région Franche-Comté.