Arrêté du 14 mai 2004

Article 1

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Article 1

Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 13 novembre 2003 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
A la page 20704 du Journal officiel du 4 décembre 2003, 2e colonne, à la ligne 15, au lieu de : « Maison de retraite, à Iviontebourg (Manche) », il convient de lire : « Maison de retraite, à Montebourg (Manche) » ; à la page 20706 du Journal officiel du 4 décembre 2003, 1re colonne, à la ligne 51, au lieu de : « Maison de retraite, à Saint-Sauver-en-Puisaye (Yonne) », il convient de lire : « Maison de retraite, à Saint-Sauveur-en-Puisaye (Yonne) ».
Sont ajoutés les établissements suivants :
Centre hospitalier, à Corte-Tattone (Haute-Corse) ;
Maison de retraite, à Pont-Authou (Eure) ;
Maisons de retraite, à Olivet et Saint-Denis-en-Val (Loiret) ;
Centre hospitalier, à Sézanne (Marne) ;
Hôpital local, à Guémené-sur-Scorff (Morbihan) ;
Centre de réadaptation spécialisé Saint-Luc, à Abreschviller (Moselle) ;
Centre hospitalier, à La Bassée (Nord) ;
Centre hospitalier, à Barentin (Seine-Maritime) ;
Centre hospitalier du Bois-Petit, à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime) ;
Centre hospitalier, à Eu (Seine-Maritime) ;
Centre gériatrique intercommunal de l'Ouvèze, à Bédarrides (Vaucluse) ;
Maison de retraite Payraudeau, à La Chaize-le-Vicomte (Vendée) ;
Maison de retraite Paul Chauvin, à Saint-Fulgent (Vendée) ;
Maison de retraite Sainte-Emilie, à Clamart (Hauts-de-Seine).
Sont supprimés les établissements suivants :
Centre hospitalier, à Lavelanet (Ariège) ;
Hôpital local, à Aubusson (Creuse) ;
Hôpital local, à Uzès (Gard) ;
Hôpital local, à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 13 novembre 2003 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
A la page 20704 du Journal officiel du 4 décembre 2003, 2e colonne, à la ligne 15, au lieu de : « Maison de retraite, à Iviontebourg (Manche) », il convient de lire : « Maison de retraite, à Montebourg (Manche) » ; à la page 20706 du Journal officiel du 4 décembre 2003, 1re colonne, à la ligne 51, au lieu de : « Maison de retraite, à Saint-Sauver-en-Puisaye (Yonne) », il convient de lire : « Maison de retraite, à Saint-Sauveur-en-Puisaye (Yonne) ».
Sont ajoutés les établissements suivants :
Centre hospitalier, à Corte-Tattone (Haute-Corse) ;
Maison de retraite, à Pont-Authou (Eure) ;
Maisons de retraite, à Olivet et Saint-Denis-en-Val (Loiret) ;
Centre hospitalier, à Sézanne (Marne) ;
Hôpital local, à Guémené-sur-Scorff (Morbihan) ;
Centre de réadaptation spécialisé Saint-Luc, à Abreschviller (Moselle) ;
Centre hospitalier, à La Bassée (Nord) ;
Centre hospitalier, à Barentin (Seine-Maritime) ;
Centre hospitalier du Bois-Petit, à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime) ;
Centre hospitalier, à Eu (Seine-Maritime) ;
Centre gériatrique intercommunal de l'Ouvèze, à Bédarrides (Vaucluse) ;
Maison de retraite Payraudeau, à La Chaize-le-Vicomte (Vendée) ;
Maison de retraite Paul Chauvin, à Saint-Fulgent (Vendée) ;
Maison de retraite Sainte-Emilie, à Clamart (Hauts-de-Seine).
Sont supprimés les établissements suivants :
Centre hospitalier, à Lavelanet (Ariège) ;
Hôpital local, à Aubusson (Creuse) ;
Hôpital local, à Uzès (Gard) ;
Hôpital local, à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse).

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