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JORF n°114 du 17 mai 1991
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Version 1
Vu l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation de la lutte contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national, et notamment ses articles 1 à 5;
Sur proposition du préfet du Tarn et du directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de la forêt,