Arrêté du 14 mai 1990

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Convocation et fonctionnement du jury

Résumé. Le jury se réunit quand le directeur l'appelle, il doit avoir la majorité des membres présents pour délibérer, sinon une nouvelle convocation; le président est élu, les décisions se prennent à majorité absolue puis relative.
Art. 8. - Le jury est convoqué par le directeur de l'unité de formation et de recherche d'odontologie.
Le jury ne peut délibérer que si la majorité des membres habilités à siéger est présente. Si ce quorum n'est pas atteint, une deuxième convocation est envoyée. Le jury peut alors valablement siéger, quel que soit le nombre des présents.
Les membres du jury élisent un président de séance.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres du jury au premier tour. Au deuxième tour, la majorité relative suffit.

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