Arrêté du 14 mai 1990

Article 14

Abrogé14 janvier 2022

Créé le 17 mai 1990

L'arrêté du 2 avril 1982 relatif à la liste d'aptitude aux fonctions de chef de travaux des universités - odontologiste adjoint des services de consultations et de traitements dentaires et l'arrêté du 11 mai 1982 relatif à la liste d'aptitude aux fonctions de professeur des universités - odontologiste des services de consultations et de traitements dentaires sont abrogés.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1982-05-11

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 14 janvier 2022

Abrogé parArrêté du 29 décembre 2021art. 17

En vigueur du jeudi 17 mai 1990 au jeudi 13 janvier 2022

L'arrêté du 2 avril 1982 relatif à la liste d'aptitude aux fonctions de chef de travaux des universités - odontologiste adjoint des services de consultations et de traitements dentaires et l'arrêté du 11 mai 1982 relatif à la liste d'aptitude aux fonctions de professeur des universités - odontologiste des services de consultations et de traitements dentaires sont abrogés.