JORF n°0138 du 16 juin 2021

Arrêté du 14 juin 2021

La ministre des armées,

Vu l'arrêté du 30 janvier 2018 fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté antérieur

Résumé L'arrêté du 30 janvier 2018 est changé selon les règles des articles 2 à 4 d'un nouvel arrêté.

L'arrêté du 30 janvier 2018 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.

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Article 2

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Modification des dispositions de l'arrêté du 30 janvier 2018

Résumé L'article 2 modifie certaines règles de l'article 4 de l'arrêté du 30 janvier 2018.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 janvier 2018 > > Art. 4 > >

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1 modifié

Article 3

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Modification de l'arrêté du 30 janvier 2018

Résumé Cet article modifie trois parties de l'arrêté du 30 janvier 2018, mais ne dit pas comment.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 janvier 2018 > > Art. 11, Art. 12, Art. 22 > >

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3 modifiés

Article 4

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Modification de dispositions antérieures

Résumé Des changements ont été faits à une règle de 2018.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 janvier 2018 > > Art. 14 > >

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1 modifié

Article 5

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Exécution de l'arrêté par les chefs d'état-major des forces armées

Résumé Les chefs des armées doivent appliquer cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le chef d'état-major de l'armée de terre, le chef d'état-major de la marine et le chef d'état-major de l'armée de l'air sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 14 juin 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines du ministère des armées,

P. Hello