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Entrée en vigueur de l'arrêté
L'article 1er (Fixation des taux de promotion pour les professeurs) du présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2018.
Arrêté du 14 juin 2019
L'article 1er (Fixation des taux de promotion pour les professeurs) du présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2018.
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L'article 1er (Fixation des taux de promotion pour les professeurs) du présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2018.
Source : Légifrance