Arrêté du 14 juin 2010

Article 1

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Article 1

L'annexe du présent arrêté (1) remplace l'annexe II de l'arrêté du 17 juillet 2009 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité "conseil-vente".

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 juillet 2009
Art. Annexe II

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Modification de l'annexe du brevet d'études professionnelles agricoles

Résumé. L'annexe du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité "conseil-vente" est mise à jour.

L'annexe du présent arrêté (1) remplace l'annexe II de l'arrêté du 17 juillet 2009 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité "conseil-vente".

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 juillet 2009Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 17 juillet 2009
Art. Annexe II

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