Abrogé par Arrêté du 3 juin 2010 - art. 7 (VD)
Créé le 2 juillet 2004 · Abrogé le 16 juin 2010
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Arrêté du 1er juillet 2004 sur le BTSA
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.