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Arrêté du 14 juin 2004

Article 3

Abrogé16 juin 2010

Créé le 2 juillet 2004

Les modules d'initiative locale et d'éducation physique et sportive donnent toujours lieu à des contrôles en cours de formation mis en oeuvre à l'initiative de l'équipe pédagogique et soumis à validation du jury ; aucune épreuve terminale n'est organisée.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 16 juin 2010

Abrogé parArrêté du 3 juin 2010art. 7 (VD)

En vigueur du vendredi 2 juillet 2004 au mardi 15 juin 2010

Les modules d'initiative locale et d'éducation physique et sportive donnent toujours lieu à des contrôles en cours de formation mis en oeuvre à l'initiative de l'équipe pédagogique et soumis à validation du jury ; aucune épreuve terminale n'est organisée.