Article précédent

Article suivant

Arrêté du 14 juin 2004

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Il est créé un brevet de technicien supérieur agricole option « production horticole ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé16 juin 2010

Créé le 2 juillet 2004 · Abrogé le 16 juin 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un nouveau diplôme agricole

Résumé. Un nouveau diplôme, le brevet de technicien supérieur agricole en production horticole, est créé.

Il est créé un brevet de technicien supérieur agricole option « production horticole ».

Historique des versions

En vigueur du vendredi 2 juillet 2004 au mardi 15 juin 2010

Source : Légifrance