Abrogé1 janvier 2025
Abrogé par Arrêté du 8 avril 2022 - art. 1 (V)
Créé le 24 juin 2000
Le règlement d'examen du brevet professionnel plastiques et composites est fixé en annexe III au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe IV au présent arrêté.