Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de mentions spécifiques sur les rejets à la côte
Résumé Une règle a été changée pour enlever la mention des rejets à la côte (émissaires "e" et "f") dans un article spécifique.
Au 1° de l'article 4 de l'annexe à la décision n° 2008-DC-0090 du 10 janvier 2008 susvisée, les mots : « - rejets à la côte (émissaires “e” et “f”). » sont supprimés.
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