Arrêté du 14 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modèle d'attestation de capacité à naviguer seul à bord

Résumé. Ce document prouve qu'on peut conduire seul certains bateaux en précisant les détails importants.

ANNEXE III
MODÈLE DE L'ATTESTATION DE CAPACITÉ À NAVIGUER SEUL À BORD
ATTESTATION DE CAPACITÉ À NAVIGUER SEUL À BORD

N°.
Nom et prénom du conducteur :
Adresse :
Titulaire du certificat de capacité n° du groupe.
Titulaire d'un titre équivalent :
Délivrée le :
Par :
Bateaux sur lesquels le conducteur peut conduire seul à bord :

NUMÉRO
EUROPÉEN
d'identification
DEVISE
du bateau
LONGUEUR ÉQUIPEMENT
supplémentaire
DATE DE VISITE

A , le

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