Arrêté du 14 janvier 2011

CHAPITRE IX : EXECUTION

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité du directeur en matière de sécurité

Résumé. Un directeur doit veiller à ce que les règles de sécurité soient appliquées.

En vigueur depuis le 17 mars 2011

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Rôle du directeur général dans l'exécution d'un arrêté

Résumé. Un directeur est responsable de faire respecter un arrêté sur les risques.

Le directeur général de la prévention des risques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le jeudi 17 mars 2011

CHAPITRE IX : EXECUTION
Article 61