Arrêté du 14 janvier 2010

Article 1

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Article 1

Le règlement relatif au stud-book français du cheval anglo-arabe et au registre du demi-sang anglo-arabe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement relatif au stud-book français du cheval anglo-arabe et au registre du demi-sang anglo-arabe figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).

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En vigueur depuis le 23 janvier 2010

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Modification des règles d'enregistrement des chevaux anglo-arabes

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles pour l'enregistrement des chevaux anglo-arabes et demi-sang.

Le règlement relatif au stud-book français du cheval anglo-arabe et au registre du demi-sang anglo-arabe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement relatif au stud-book français du cheval anglo-arabe et au registre du demi-sang anglo-arabe figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).

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En vigueur depuis le samedi 23 janvier 2010

Source : Légifrance