JORF n°0023 du 28 janvier 2009

Arrêté du 14 janvier 2009

Le directeur général de la Caisse des dépôts et consignations,

Vu le titre X de la loi sur les finances du 28 avril 1816 modifié ;

Vu le code monétaire et financier, notamment les articles L. 518-1 et suivants et les articles R. 518-1 et suivants :

Vu le décret du 8 mars 2007 portant nomination du directeur général de la Caisse des dépôts et consignations ;

Vu l'arrêté du 11 février 2008 portant délégation de signature pour la direction du développement territorial et du réseau,

Arrête :

Article 1

Les paragraphes suivants de l'article 2 de l'arrêté du 11 février 2008 susvisé sont modifiés comme suit :
« I. ― Pour la direction régionale Rhône-Alpes, à :
M. Michaël Sordot, directeur régional adjoint.
M. Erik Bulckaert, directeur territorial prêt et investissement, en charge des départements de la Savoie, de la Haute-Savoie, de la Drôme et de l'Ardèche.
M. Olivier Camau, directeur territorial, prêt et investissement en charge du département de l'Isère.
M. Jean-Jacques Haladjian, directeur territorial bancaire. »
« VIII. ― Pour la direction interrégionale Ile-de-France, à :
M. Alain Chilliet, directeur interrégional adjoint pour l'interrégion Ile-de-France.
Mme Anne de Richecour, directrice interrégionale adjointe pour l'interrégion Ile-de-France.
M. Philippe Jusserand, adjoint au directeur interrégional pour l'interrégion Ile-de-France.
M. Philippe Brivet, directeur territorial bancaire pour les départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.
M. Patrice Bodier, directeur territorial bancaire pour les département de l'Essonne, de Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines.
Mme Nathalie Duhamel, directrice territoriale prêt et investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines.
M. Arnaud de Cambiaire, directeur territorial prêt et investissement pour les départements de Seine-et-Marne et du Val-de-Marne.
Mme Marthe Marie Steffann, directrice territoriale prêt et investissement pour le département de Seine-Saint-Denis.
M. Claude Schneegans, directeur territorial prêt et investissement pour le département du Val-d'Oise et les dossiers interrégionaux.
M. Bertrand Pardijon, directeur territorial prêt et investissement pour les départements de Paris et de l'Essonne.
Mme Cécile Terrien, directrice du pôle d'appui.
« IX. ― Pour la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur, à :
M. Bruno Javerzat, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Méditerranée.
M. Michel Dugravot, directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes et du Var.
M. Christian Gaudillière, directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse.
M. Laurent Chadaj, directeur territorial prêt et investissement pour le département des Alpes-Maritimes.
M. Chedly Yacoub, directeur territorial bancaire.
M. Jean-Claude Tissié, directeur du pôle d'appui. »
« XVIII. ― Pour la direction régionale Centre, à :
M. Patrick Liey, directeur territorial investissement.
M. Olivier Kientz, directeur territorial prêt.
M. Arnauld-José Loko, directeur territorial Bancaire.
M. Christian Baudot, directeur du pôle d'appui. »
« XX. ― Pour la direction régionale Antilles-Guyane, à :
Mme Isabelle Saffrey, directrice territoriale prêt et investissement.
M. Dominique Mourey, directeur territorial prêt et investissement.
Mme Géraldine Boutroy-Pelletier, directrice territoriale bancaire.
Mme Margareth Gabriel-Régis, directrice du pôle d'appui. »
« XXIII. ― Pour la direction régionale Limousin, à :
M. Michel Monera, directeur territorial bancaire.
Mme Bernadette Moïssenko, directrice territoriale prêt.
M. Dominique Damit, directeur territorial investissement.
M. Michel Borde, directeur du pôle d'appui. »

Article 2

Les délégations accordées ci-dessus cessent de produire effet à compter du jour où leurs bénéficiaires cessent d'exercer les fonctions au titre desquelles leur ont été consenties.

Article 3

Le présent arrêté modifie l'arrêté du 11 février 2008 modifié portant délégation de signature pour la direction du développement territorial et du réseau. Les autres dispositions demeurent en vigueur.

Article 4

Le secrétaire général de la Caisse des dépôts et consignations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 14 janvier 2009.

A. de Romanet