JORF n°0019 du 23 janvier 2008

Par arrêté du ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité en date du 14 janvier 2008, l'arrêté du 30 octobre 2007 portant nomination à la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale est modifié comme suit :
I. ― Dans le paragraphe : « Au titre de la représentation des organisations syndicales des employeurs », les termes : « M. Vodinh (Didier) » sont remplacés par les termes : « M. Ribiere (Alain) » et les termes : « M. Ducros (Stéphane) » sont remplacés par les termes : « M. Rousseau (François) ».
II. - Dans le paragraphe : « Au titre de la représentation des pouvoirs publics » :
― les termes : « Mme Vella (Sylvie), suppléante. » sont remplacés par les termes : « M. Lejeune (Philippe), suppléant. » ;
― les termes : « éducation nationale » sont remplacés par les termes : « enseignement scolaire » ;
― après les mots : « Mme Trocme (Brigitte), titulaire ; » sont insérés les termes : « Mme Catoni (Françoise), suppléante.
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur :
M. Le Mandat (Michel), titulaire ;
Mme Nguyen (Micheline), suppléante. »


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Version 1

Par arrêté du ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité en date du 14 janvier 2008, l'arrêté du 30 octobre 2007 portant nomination à la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale est modifié comme suit :

I. ― Dans le paragraphe : « Au titre de la représentation des organisations syndicales des employeurs », les termes : « M. Vodinh (Didier) » sont remplacés par les termes : « M. Ribiere (Alain) » et les termes : « M. Ducros (Stéphane) » sont remplacés par les termes : « M. Rousseau (François) ».

II. - Dans le paragraphe : « Au titre de la représentation des pouvoirs publics » :

― les termes : « Mme Vella (Sylvie), suppléante. » sont remplacés par les termes : « M. Lejeune (Philippe), suppléant. » ;

― les termes : « éducation nationale » sont remplacés par les termes : « enseignement scolaire » ;

― après les mots : « Mme Trocme (Brigitte), titulaire ; » sont insérés les termes : « Mme Catoni (Françoise), suppléante.

Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur :

M. Le Mandat (Michel), titulaire ;

Mme Nguyen (Micheline), suppléante. »