L'article 1er de l'arrêté du 29 mai 1996 susvisé est ainsi rédigé :
« Art. 1er. - Les enseignements des classes de sixième de collège sont organisés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.
En plus des enseignements obligatoires, chaque élève peut participer aux diverses activités éducatives facultatives proposées par l'établissement. »
Arrêté du 14 janvier 2002
Article 1
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Article 1
L'article 1er de l'arrêté du 29 mai 1996 susvisé est ainsi rédigé :
« Art. 1er. - Les enseignements des classes de sixième de collège sont organisés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.
En plus des enseignements obligatoires, chaque élève peut participer aux diverses activités éducatives facultatives proposées par l'établissement. »
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