JORF n°16 du 18 janvier 1991

Art. 1er. - L'article 2, paragraphe I, tableau, I. - Gendarmerie, colonne Suppléant, de l'arrêté du 6 septembre 1989 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
Au lieu de &lt;<m. le="" colonel="" michel="" beades="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" robert="" bernard="">&gt;.</m.></m.>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 2, paragraphe I, tableau, I. - Gendarmerie, colonne Suppléant, de l'arrêté du 6 septembre 1989 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:

Au lieu de <<M. le colonel Michel Beades>>, lire <<M. le colonel Robert Bernard>>.