Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Approbation de la délibération sur la pêche du bar
Résumé Les règles de pêche du bar dans le golfe de Gascogne pour 2024 ont été modifiées et approuvées
La délibération n° B14/2025 du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins portant modification de la délibération n° B9/2024 relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) dans les divisions CIEM VIII a, b et d (golfe de Gascogne) pour la campagne de pêche 2024 est approuvée.
Elle est annexée au présent arrêté.
1 version