Arrêté du 14 février 2020

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 213-6.10, Art. 213-6.14-1, Art. 213-6.02 bis, Art. 213-6.03 bis, Art. 213-6.14 bis, Art. 213-6.18 bis, Art. Annexe 213-6.A12

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. Annexe 213-6.A12, Art. 213-1.20, Art. 213-1.21, Art. 213-6.02 bis, Art. 213-6.03 bis, Art. 213-6.04, Art. 213-6.13, Art. 213-6.14, Art. 213-6.14 bis, Art. 213-6.14 ter, Art. 213-6.19

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Durcissement des règles sur les carburants marins

Résumé. Les règles sur la qualité des carburants marins et les émissions des navires sont durcies, avec des limites de soufre réduites et des mises à jour des procédures de contrôle.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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